Page 1 - Macro QCM assurancesAT ET MALAIDES PROF

Assurances Accident de travail et Maladies
Q 7. Qu’a droit l’assuré lorsque la prime nette par période biennale
professionnelles d’un contrat contre les accidents de travail est supérieure à
Durée : 15 minutes Aucun document n'est autorisé 15.000 dhs :
Remplissez les renseignements demandés sur la fiche de réponses, en A. Une diminution du taux de prime.
majuscules d'imprimerie, puis répondez aux questions en portant une B. Une exonération de la taxe.
croix au feutre noir à l'intérieur des cases correspondant aux réponses C. Des bons de pharmacie.
justes. D. Une participation au bénéfice.
Exemple : si D est la seule réponse juste de la question 4 : E. Aucune bonne réponse.
Q4 A B C D
En dehors de ces indications et croix la fiche de réponses ne doit Q 8. Sont exclus sauf convention contraire :
comporter aucune annotation, tache, graffiti. Toute erreur de saisie liée A. Faits de guerre.
au non-respect de ces règles ne sera pas révisée. B. Faits d’attroupements armés ou non.
C. Manipulation d’engins de guerre.
Q 1. L’assurance contre les accidents de travail est obligatoire D. Utilisation d’aéronefs.
pour toutes les entreprises privées depuis : E. Aucune bonne réponse.
A. 1927. Q 9. Les membres de la famille de l’assuré sont couverts en cas
B. 1963. d’accidents de travail :
C. 1943. A. S’ils figurent sur les bordereaux CNSS.
D. 1947. B. S’ils figurent sur une liste nominative.
E. Aucune bonne réponse
C. S’ils paient leur propre prime.
Q 2. L’assurance contre les accidents de travail est une assurance D. S’ils sont nommément désignés aux conditions particulières du
de : contrat.
E. Aucune bonne réponse.
A. Biens.
B. Responsabilité. Q 10. Est considéré comme accident de travail celui survenu :
C. Personnes. A. Pendant un déplacement de l’employé.
D. De biens et de responsabilité. B. Durant l’activité exercée par l’employé.
E. Aucune bonne réponse.
C. Pendant le repos de l’employé.
Q 3. Pour qu’il soit pris en charge, l’accident de travail doit D. Pendant a pratique de sport par l’employé.
résulter : E. Aucune bonne réponse.
A. D’une action violente et soudaine d’une cause extérieure. Q 11. L’accident de travail couvre :
B. D’une action extérieure. A. Les dommages subis par les effets du personnel employé.
C. D’une action soudaine. B. Les dommages matériels subis par les tiers.
D. D’une action violente et soudaine. C. Les dommages corporels subis par les employés du
E. Aucune bonne réponse.
fournisseurs d’un service à l’entreprise assurée.
Q 4. Que doit transmettre mensuellement l’assuré à l’assureur D. Les dommages corporels subis par les ayants droit de
accidents de travail : l’employeur.
A. La liste nominative de son personnel. E. Les dommages corporels subis par les préposés de l’assuré.
B. Le livre de paye de ses salariés. Q 12. Les événements couverts en AT sont :
C. Son chiffre d’affaires mensuel. A. Frais médicaux et transport uniquement.
D. Les bordereaux CNSS. B. Frais d’hospitalisation uniquement.
E. Aucune bonne réponse.
C. Frais de funéraire uniquement.
Q 5. La prime d’un contrat contre les accidents de travail d’une D. Les trois premiers.
entreprise industrielle se calcule selon : E. Aucune bonne réponse.
A. L’activité et la superficie de l’entreprise. Q 13. La base de calcul de la RAV :
B. L’activité et le chiffre d’affaires. A. Le taux d’IPP.
C. L’activité et la masse salariale annuelle. B. Le taux de prime.
D. Le chiffre d’affaires et la masse salariale annuelle. C. La table de mortalité.
E. Aucune bonne réponse.
D. Le salaire annuel de la victime.
Q 6. Qu’a droit l’assuré lorsque la prime nette annuelle d’un E. Aucune bonne réponse.
contrat contre les accidents de travail est supérieure à Q 14. Qu’est-ce qu’un salaire réduit et à quelle fin est-il calculé :
15.000 dhs :
A. Pour fixer le capital à servir à la victime.
A. Une diminution du taux de prime. B. Pour le calcul de l’indemnité des ayants droit.
B. Une exonération de la taxe. C. Pour le calcul de la rente.
C. Des bons de pharmacie. D. Pour le calcul du salaire réduit.
D. Une participation au bénéfice. Aucune bonne réponse.
E. Aucune bonne réponse.

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