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Thème : Opérations à l’International - Contrôle continu

                    Durée   : 2 heures                                      Aucun document n'est autorisé



                 Répondez aux questions suivantes


                 1.  Citer  les  documents  de  transport  de  marchandises  utilisés  dans  les  opérations  du
                   commerce international ? (2 Pts)

                 2.  Quelle est l’utilité du certificat d’origine dans une opération du commerce international ?
                   (2 Pts)
                 3.  Sur quoi est basé le mode de paiement par virement international et à quel moment le
                   vendeur accepte de recourir à ce mode de paiement ? (2 Pts)
                 4.  Quels  sont  les  avantages  que  procure  l’Admission  Temporaire  comme  Régime
                   Economique en douane pour les opérations de la sous-traitance ? (2 Pts)
                 5.  Déterminer  l’opérateur  (importateur  ou  exportateur)  qui  prend  en  charge  les  frais  de
                   transport concernant un contrat commercial avec Incoterm : (3 Pts)
                     A. FOB (Free On Board)

                     B. CFR (Coût et Frêt)



                 Exercice 1 : (6 Pts)

               La  société  « Fruits  Frais »  a  importé  35.000  Kg  de  pommes  Golden  à  raison  de  1,2157
               Euros/Kg.

               Travail à faire :

               1.  Déterminer  le  montant  de  la  marchandise  à  importer ?  (Cours  de  change  1  Euro  =
                   11,27649 Dhs). (2 pts)
               2.  Calculer les droits de douane de cette opération sachant que le taux cumulé des droits de
                   douane et taxes selon la nomenclature 08 1330 00 00 est de 32,50% (2 pts).
               3.  Quel est le coût total de cette importation (2 pts) ?



                 Exercice 2 : (3 Pts)


               Votre client règle ses importations par des virements simples. A la réception des documents
               de  son  partenaire,  le  client  s’est  présenté  directement  à  vos  guichets  avec  un  ordre  de
               transfert, accompagné d’une facture définitive d’une valeur de 52.706,00 Euros coût et fret
               Casablanca. Il s’agit d’une importation de semences de pomme de terre.

               Travail à faire :
               1.  Quelle est votre position quant à la faisabilité de l’opération ? Argumenter votre réponse.
                   (2 pts)
               2.  Quel est le principal document à produire pour ce cas ? (1 pt)







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