Page 43 - CIFPB-BBM-OBO-Back Office Titres-Manuel
P. 43
Back Office Titres
Pour les obligations et autres titres de créance amortissables annuellement :
A la valeur résiduelle.
Pour les SICAV et les FCP :
A la valeur liquidative de fin de mois.
Cette commission est calculée sur la base des soldes des comptes courants tels que constatés la
dernière journée comptable de chaque mois.
3- Commission sur les mouvements Montant hors taxe par écriture
Actions (hors SICAV)
- Mouvements franco d’espèces 10 Dhs
- Ecritures d’OST sur soldes et sur flux 10 Dhs
- LCP de gré à gré 20 Dhs
- LCP filière bourse 5 Dhs
SICAV et FCP
Bons, obligations et autres titres de créances
- Mouvements franco d’espèces 5 Dhs
- Ecritures d’OST sur soldes 5 Dhs
- LCP de gré à gré 20 Dhs
- LCP filière bourse 5 Dhs
4- Commission sur virements référencés (VR) Montant hors taxe par VR
Toutes valeurs (VR émis ou reçu)
- VR de négociation Gratuit
- VR de conversion ou transfert 20 Dhs
5- Documents comptables Montant hors taxe
Relevé comptable quotidien (un exemplaire par journée Gratuit
comptable)
Relevé des mouvements (un exemplaire par journée Gratuit
comptable) Gratuit
Relevé mensuel des soldes (un exemplaire tous les mois)
Demandes ponctuelles : 100 Dhs
- Relevé des soldes (par date d’arrêté). 100 Dhs
- Historique des mouvements (par semaine d’historique
et par valeur).
41/97