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a. La filière ajustement (SBI)

 Ajustement des A/O

La fonction d'ajustement assure l'accord entre les dépositaires collecteurs d'ordres et les sociétés
de bourse, négociateurs, sur chacun des termes des transactions à dénouer.
Les informations faisant l'objet d'un ajustement sont matérialisées par un Avis d’Opéré (A/O).

Un A/O reprend toutes les données nécessaires au dénouement de la transaction. Outre les
caractéristiques de la transaction (quantité, cours, sens…) émanant directement du système de
négociation, il est complété par d'autres références Système de Garantie de Bonne Fin des
Opérations que seule la société de bourse peut renseigner (désignation du dépositaire,
commission…).

L'A/O prend la forme de fichier informatique. La structure de celui-ci est présentée plus loin.
A la réception d'un A/O émis par la société de bourse, le dépositaire contrôle les données et
apporte sa réponse. En cas de refus, il retourne l'A/O avec le statut "refusé".
Les A/O non répondus sont réputés acceptés d'office et sont présentés au dénouement le jour de
dénouement théorique (j+3). C'est le traitement dit du "culot".

 Filière de gré à gré

Une sous filière de gré à gré permet le rapprochement des A/O non ajustés dans les délais de
place. Il convient alors de parler de système d'Appariement.
Chacune des parties concernées envoie à travers le système une instruction de livraison contre
paiement, le système vérifie la concordance des informations relatives au règlement des espèces
et à la livraison des titres, et provoque le "matching". Les instructions sont alors appariées et
participent au dénouement.

Schéma des flux de la filière ajustement (SBI)
Banque dépositaire Maroclear (SDB)

Maroclear
Banque dépositaire SDB

(1)
(1) Routage de A/O en
attente
Refus des A/O vers les Génération
A/O et banques d’ajustement des A/O sur la
routage vers base des
Maroclear (2) transactions
A/O refusés (2)
Régularisation des
Régularisation des (3) A/O refusés et envoi
A/O refusés et envoi pour appariement
pour appariement Appariement (LCP de (3)
gré à gré)

Le schéma ci-dessus illustre sommairement l'échange de flux dans la filière ajustement.

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