Page 6 - CIFPB-BBM-OBO-Back Office Titres-Manuel

Back Office Titres

2. Règles de gestion 34
2.1 Organisation
2.2 Moyens humains

2.3 Formalisation
2.4 Moyens matériels
3. Procédures de traitement et de contrôle 36

3.1 Validation d’une journée de Bourse
3.2 Gestion de titres et espèces
3.3 Opération de paiement des dividendes

3.4 Transfert et réception de titres
3.5 Gestion des titres nominatifs
4. Conditions tarifaires de MAROCLEAR 40

Partie 3 : Les opérations de back office titres 45

1. Caractéristiques des opérations 46
1.1 Règles d’habilitation et d’affiliation
2. Comptabilité titres et espèces 47

2.1 Organisation comptable générale
2.2 Règles de fonctionnement

2.3 La comptabilité titres
3. Filière de traitement des opérations de Bourse 49
3.1 Gestion des titres

3.2 Les opérations sur titres

Partie 4 : Les filières de règlement livraison et la filière Franco 51

1. Les filières de règlement livraison 52
1.1 La filière Bourse

1.2 La filière de gré à gré
1.3 Trois sous filières dans les filières de bourse et de gré à gré
2. La filière Franco 64

2.1 Principe d’organisation
3. La gestion des risques dans le cadre du système de garantie 65

3.1 Principes et portée de la garantie
4. Procédures de résolution des défauts titres et espèces 71
4.1 Procédure de résolution des défauts titres
4.2 Procédure de résolution des défauts espèces

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