Page 94 - CIFPB-BBM-OBO-Back Office Titres-Manuel
P. 94
Back Office Titres
Résumé
Le schéma comptable défini par le règlement général de MAROCLEAR
impose une organisation comptable, en partie double permettant des
autocontrôles internes, en un plan comptable minimal à respecter.
Tout intermédiaire financier habilité tient une comptabilité
individualisée pour chaque valeur. La comptabilité titres sera ainsi
constituée par la juxtaposition d’autant de comptabilités,
identiquement structurées et homogènes, qu’il détient de valeurs.
Le plan des comptes titres à servir sont :
Une classe 1, classe de comptes des titulaires ou en d’autres termes
les établissements habilités qui se subdivise en deux pour les
comptes ordinaires et ceux de nantissement.
Ce sont des comptes créditeurs qui enregistreront les avoirs de
chacun des titulaires dans une valeur et dans une forme unique.
Une classe 2, qui regroupe les comptes de trésorerie, subdivisée
également en rubriques de comptes d’avoirs disponibles chez
MAROCLEAR (rubriques 21, ordinaire et négociation) et rubrique de
mouvements à réaliser chez MAROCLEAR (rubrique 22, à recevoir ou
à livrer)
Une classe 3, de comptes en cours d’opérations 32 ou de
régularisation 33 ou même de ségrégation 35…
92/97
