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Environnement bancaire et monétaire

Partie 2 - L’environnement bancaire 87

1. L’évolution historique du système bancaire marocain 87
1.1 Avant 1990
1.2 Décennie 90 : Modernisation du Système Bancaire Marocain (Loi bancaire de 1993)

1.3 Décennie 2000 : instauration de la loi bancaire de 2006 (Adaptation aux contraintes de la
mondialisation et aux réformes de Bâle II)

2. Le cadre institutionnel 96
2.1 Les autorités de tutelle
2.2 Les organes de consultation

2.3 Les organes de coordination
2.4 Les nouveaux établissements soumis au champ de contrôle de Bank Al-Maghrib
2.5 Les perspectives

3. Le cadre réglementaire 103

3.1 Les établissements de crédit
3.2 Dispositions prudentielles
3.3 Dispositions comptables
3.4 3.4 Contrôle des établissements de crédit

3.5 Protection de la clientèle
3.6 Mesures disciplinaires
3.7 La concertation
3.8 La Lutte contre le Blanchiment de Capitaux
3.9 Sources réglementaires

4. L’entreprise banque 124

4.1 L’activité de la banque
4.2 Environnement externe de la banque
4.3 Environnement interne de la banque

4.4 La performance de la banque

Annexe 147

Bibliographie 155

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