Page 6 - CIFPB-BBM-OBO-Back Office Titres-Manuel

Back Office Titres

2. Règles de gestion 36
2.1 Organisation
2.2 Moyens humains

2.3 Formalisation
2.4 Moyens matériels
3. Procédures de traitement et de contrôle 38

3.1 Validation d’une journée de Bourse
3.2 Gestion de titres et espèces
3.3 Opération de paiement des dividendes

3.4 Transfert et réception de titres
3.5 Gestion des titres nominatifs
4. Conditions tarifaires de MAROCLEAR 42

Partie 3 : Les opérations de back office titres 47

1. Caractéristiques des opérations 48
1.1 Règles d’habilitation et d’affiliation
2. Comptabilité titres et espèces 49

2.1 Organisation comptable générale
2.2 Règles de fonctionnement

2.3 La comptabilité titres
3. Filière de traitement des opérations de Bourse 51
3.1 Gestion des titres

3.2 Les opérations sur titres

Partie 4 : Les filières de règlement livraison et la filière Franco 53

1. Les filières de règlement livraison 54
1.1 La filière Bourse

1.2 La filière de gré à gré
1.3 Trois sous filières dans les filières de bourse et de gré à gré
2. La filière Franco 66

2.1 Principe d’organisation
3. La gestion des risques dans le cadre du système de garantie 67

3.1 Principes et portée de la garantie
4. Procédures de résolution des défauts titres et espèces 73
4.1 Procédure de résolution des défauts titres
4.2 Procédure de résolution des défauts espèces

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