Page 168 - CFPA-FC-Saham-Agents-Support pédagogique-M5-Assurance RC RD RT
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solidité
et/ou
stabilité
la
pas exemple).
compromettant par d’étages
Assurance responsabilité civile décennale
Assurance RC, Risques Divers et Risques Techniques
ne anormal. (rajout
tassements naturelles. usage ultérieures
ou d’entretien,
Exclusions Fissurations l’ouvrage. Catastrophes Défaut Modifications
