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SIMILTUDES ET DIVERGENCES AVEC LE
CREDOC (SUITE)
• Divergences :
- le crédit documentaire est en même temps un moyen de
paiement et une garantie de paiement alors que la SBLC est
uniquement une garantie de paiement,
- la réalisation du crédit documentaire s'appuie sur l'exécution
normale d'un contrat (paiement contre documents) tandis que la
SBLC n'est mise en œuvre qu'en cas de non-exécution, par le
donneur d'ordre, de ses obligations. En effet la vocation de la SBLC
est de ne pas être utilisée,
- Lorsque la SBLC porte sur des opérations commerciales
d’importation ou d’exportation, les parties intervenantes n’ont
aucun droit sur les marchandises. La SBLC n’est pas un crédit
gagé mais un crédit en blanc d’où des risques potentiels de
mise en jeu abusive de la part du bénéficiaire,
- Elle peut présenter pour le bénéficiaire-exportateur des limites
d’ordre financier : c’est un instrument non mobilisable, souvent
valable et réalisable aux caisses de la banque émettrice ce qui peut
retarder le rapatriement des fonds en cas de mise en jeu. Aussi est-
il préférable de prévoir des SBLC confirmées.
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