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Programme
Partie 3 : l’Opération d’Assurance, les lois fondamentales de l’assurance et les différentes
catégories d’Assurances
1- L’Opération d’Assurance
2- Les Lois fondamentales de l’Assurance
3- Les Différentes catégories d’Assurance
Partie 4 : Les cotisations d’assurance et sinistres
1- Introduction
2- Risque et prime
3- La prestation de l’assureur
Partie 5 : Le code d’assurance
1- Bulletin Officiel n°5054 du Jeudi 7 Novembre 2002
2- Dahir n°1-02-238 du 25 Rajeb 1423 (3 octobre 2002)
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