Page 16 - CIFPB-BBM-OBO-Manuel-Opérations de protefeuille Maroc

Opérations de portefeuille Maroc

5. Vers un nouveau système de compensation
des valeurs : l’ossature légale, institutionnelle

et conventionnelle

5.1 Aperçu sur les circuits interbancaires d’échange physique et de règlement via
les chambres de compensation de Bank Al Maghrib

Avant la mise en œuvre du système SIMT, les valeurs s’échangeaient physiquement dans les
chambres de compensation de Bank Al Maghrib.
Les chambres de compensation ont pour objet de faciliter à leurs adhérents, par compensation
journalière, le règlement des valeurs qu’ils détiennent les uns sur les autres. Les valeurs échangées
sont les chèques, les effets, les virements et les avis de prélèvement.
Outre sa qualité de membre à la chambre de compensation, Bank Al Maghrib est chargée
notamment :
 d’organiser et de contrôler les séances de compensation ;
 de veiller au règlement des soldes créditeurs et débiteurs qui résultent de la compensation par
imputation des montants des soldes aux comptes des banques et du Trésor tenus sur ses livres.
Les valeurs qui se compensaient au niveau des chambres de compensation de BAM sont de deux
natures :
 Les valeurs sur places : sont celles qui sont payables sur les banques et autres établissements,
installés dans la même localité, où existe la banque du client remettant et l’agence de Bank Al
Maghrib. Exemple : les valeurs remises pour recouvrement par un client de la BMCE FES et qui
sont tirées sur les banques installées à Fès ou dans la localité y rattachée, sont considérées
comme des valeurs sur place.
 Les valeurs déplacées : sont celles qui sont payables sur les banques et les autres
établissements non installées dans la localité où existe la banque du client remettant. Exemple :
un chèque remis à l’encaissement par un client de la BMCE FES et tiré sur la SGMB Tanger, est
considéré comme valeur déplacée ou hors place.
Pour ces deux catégories de valeurs (sur place et déplacé) se tenaient des séances de
compensation différentes.

a. Séances de compensation des valeurs sur place

Au niveau de chaque agence de BAM, les compensateurs de toutes les banques de la place se
réunissent chaque jour pour remettre les valeurs tirées sur les confrères de la place et recevoir les
valeurs tirées sur leur banque de la place.
Deux séances de compensation sont distinguées :
 La séance normale, organisée chaque jour et réservée pour l’échange physique des valeurs qui
sont payables le lendemain sur les banques de la place.
 La séance spéciale, réservée aux effets à échéance de fin de mois. La remise se fait
généralement trois jours ouvrables avant la fin du mois.

16/96