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Opérations de portefeuille Maroc

Le numéro du chèque doit figurer dans la ligne d’écriture magnétique. Lorsque l’établissement
bancaire tiré désire que ce numéro figure une deuxième fois sur la formule du chèque, il doit
indiquer la mention « n°… » suivie du numéro en clair et ce, à la zone 13 du modèle joint en
annexe. Un indicatif de série peut être également mentionné sur les chèques et dans ce cas, il doit
précéder le numéro en clair (zones 13).
Les informations des zones 12 et 13 peuvent apparaître en haut de la formule du chèque au
niveau de la zone 15 du modèle joint en annexe.
 Une deuxième partie qui est située en bas de la formule et sur toute sa longueur est réservée
à l’impression des caractères magnétiques (zone 14). La ligne d’écriture magnétique ne doit
comprendre que des informations comportant des caractères numériques séparés par des
symboles appropriés.
Cette partie comprend deux bandes :
1. Une bande de sécurité de 16 mm de hauteur à partir du bas de la formule sur toute sa
longueur où ne peuvent se trouver d’autres éléments magnétiques que les caractères
composant « la ligne d’écriture magnétique ». Le marquage magnétique sera effectué au
moyen des caractères dits CMC7, définis par les normes NF Z-63 et ISO 1004-77. La ligne de
symétrie des caractères encodés sur la bande doit être distante de 8 mm du bas du chèque
avec une tolérance de + 1,6 mm.
2. Une bande de marquage intérieure à la bande de sécurité nette de toute impression et
réservée aux caractères magnétiques. La hauteur retenue des caractères imprimés est de 3
mm et les chiffres marqués aux extrémités de la bande sont distants respectivement de 6 mm
du bord droit et de 2 mm du bord gauche du chèque.
Le marquage magnétique comporte de droite vers la gauche cinq zones : le montant, la clé de
contrôle, les références du compte, les codes interbancaires et le numéro du chèque.
Zone 1 : Montant
Elle comprend de droite à gauche :
• Un symbole S2 dont le bord droit doit se trouver à 6 mm au moins du bord droit de la formule du
chèque pris comme base de référence ;
• 12 caractères numériques exprimant le montant en centimes et comportant autant de zéros non
significatifs à gauche qu’il est nécessaire pour que 12 caractères soient toujours marqués.
Zone 2 : clé de contrôle
Elle comprend de droite à gauche :
• Un symbole S1 dont le bord droit se trouve à 51 mm au moins du bord droit du chèque ;
• 2 caractères numériques représentant la clé de contrôle.
Zone 3 : références du compte
Elle comprend de droite à gauche :
• Un symbole S5 ;
• 16 caractères numériques permettant d’identifier le compte du client auprès de sa banque.
Zone 4 : codes interbancaires
Elle comprend de droite à gauche :
• Un symbole S5 ;
• 6 caractères numériques désignant le code localité (3 caractères) et le code banque (3
caractères).
Zone 5 : numéro du chèque
Elle comprend de droite à gauche :
• Un symbole S5 ;
• 7 caractères numériques désignant le numéro du chèque ;
• Un symbole S3.
L’espace restant à gauche du symbole S3 est laissé au libre usage de la banque tirée.

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