Page 20 - PROJET - RESTAURANT SCOLAIRE MESNARD LA BAROTIERE
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Désignation Qté PU HT Total HT
Le branchement du matériel, les essais, l'explication du fonctionnement à une
personne pouvant être en mesure d'expliquer le fonctionnement aux différents
intervenants.
Le matériel est garanti 1 an suivant les normes d'utilisations des constructeurs
respectifs.
Acompte : € TOTAL HT 15 328.94
Bon pour accord le :
TOTAL HT NET 15 328.94
TVA 20.0% 3 065.79
Mode de règlement : COMPTANT TOTAL TTTC 18 394.73
Clause de réserve de propriété : Conformément à la loi 80.335 du 12 mai 1980, nous réservons la propriété des produits et marchandises, objets des présents débits, jusqu'au
paiement de l'intégrité du prix et de ses accessoires.
En cas de non paiement total ou partiel du prix de l'échéance, de convention expresse, nous nous réservons la faculté, sans formalités, de reprendre matériellement
possession de ces produits ou marchandises à vos frais, risques et périls.
Pénalité de retard 1.5% après date échéance.
ABC FROID - SARL au capital de 300000 € - SIRET 414 470 161 00020 - APE 3320B - INTRA FR87 414 470 161
