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• ARTICLE  4     NUISANCES OLFACTIVES
















                   L'utilisation des                                              barbecues et planchas dans

               les jardins, terrasses                                             et balcons est autorisée
               uniquement avec des                                                équipements électriques ou
               à gaz  jusqu'à 22h pour                                            respecter le voisinage.













                   Il est rappelé que la loi Evin interdit de fumer dans les parties communes

               intérieures de la résidence.
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