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MATERNITÉ

Toute grossesse doit être déclarée à la société le premier
mois, par le dépôt d’un certificat.

Les dossiers de maternité doivent être adressés à la DRH.

Les documents à fournir en cas d’accouchement sont:
 Formulaire d’indemnités de congé maternité (à
télécharger du site CNSS);
 Copie de la CIN;
 Copie de la carte CNSS;
 1 Extrait de l’acte de naissance de l’enfant.

Les documents à fournir en cas de congé de naissance (dossier
Allocations Familiales et primes de naissance) sont :

o Formulaire d’indemnités pour congé de naissance/paternité (à
télécharger
o du site CNSS);
o Formulaire de remboursement du congé de naissance (à télécharger
du site CNSS) ;
o 3 extraits d’acte de naissance de l’enfant ;
o 2 certificats de vie de l’enfant ;
o Copie certifiée conforme de l’acte de mariage ;
o Attestation d’inactivité du conjoint ;
o Copie de la CIN de l’intéressé et du conjoint ;
o Copie de la carte CNSS de l’intéressé et du conjoint .

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