Page 30 - CIFPB-BBM-Manuel Opérations à l'international_Neat

Opérations à l’international

b. Documents de transport

Le transport des marchandises a connu des mutations importantes découlant des
techniques modernes de manutention et d’approche, répondant aux besoins de rapidité et
de performance dans l’acheminement des produits. Citons à titre d’exemple le transport
multimodal, la conteneurisation et le système ROLL ON ROLL OFF (RO-RO) qui se
développent continuellement.
Nous examinerons successivement les documents selon le type de transport : maritime,
aérien, terrestre, par voie postale ou multimodal.

 Transport maritime : le connaissement

Le document émis lors du transport par mer est le connaissement (Bill of Lading).
C’est un document constitué en un jeu de plusieurs exemplaires, émis par un transporteur
dénommé ou son agent.
Il constitue un titre de propriété cessible à une tierce personne. La cession s’opère par
priorité d’endos.

 Transport aérien : LTA (airway bill)

Il s’agit d’un titre de transport non négociable en principe car non transmissible par voie
d’endos.
Toutefois, dans la pratique, certaines compagnies aériennes acceptent l’endos de l’avis
d’arrivée pour remettre la marchandise.

 Transport par voie terrestre

• La lettre de voiture internationale pour le transport par chemin de fer :
La lettre de voiture ferroviaire est un titre de transport non négociable émis en six (6)
feuillets dont le quatrième appelé « duplicata de la lettre de voiture ».
• La lettre de voiture internationale routière :

La lettre de voiture CMR est un titre de transport non négociable émis en quatre
exemplaires dont le premier revient à l’expéditeur.

 Expédition par voie postale

Elle fait l’objet de l’émission par les services postaux d’un récépissé ou certificat
d’expédition par poste.

 Transport multimodal : le document de transport combiné

Le document de transport combiné couvre plusieurs modes de transport. Dans cette
catégorie nous rencontrons en pratique : le connaissement de transport combiné (through
bill of lading), le connaissement FIATA, le connaissement de port à port, etc.

30