Page 6 - CIFPB-BBM-Manuel Opérations à l'international_Neat
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Opérations à l’international
3. Assurance et réassurance 149
3.1 Opérations d’assurance 149
3.2 Comptes « Assurances en devises » 149
3.3 Opérations de réassurance 152
3.4 Comptes en devises au titre de la réassurance en devises 153
3.5 Comptes en devises « courtage réassurance en devises » 154
4. Revenus de travail 157
4.1 Dispositions relatives aux règlements 157
4.2 Comptes provisoires en dirhams 158
4.3 Périodicité des règlements 158
5. Autres opérations courantes 160
5.1 Les opérations relatives aux charges sociales et aux retraites 160
5.2 Les opérations relatives aux charges sociales et aux retraites 160
5.3 Les opérations courantes diverses réalisées par les personnes physiques
résidentes 160
5.4 Secours familiaux 161
5.5 Commerce électronique 161
5.6 Autres opérations courantes diverses 161
6. Importation et exportation de dirhams en billets de banque 166
6.1 Importation et exportation d’instrument ou moyens de paiement libelles en devises
par les personnes physiques résidentes ou non résidentes 166
6.2 Importation et exportation de dirhams en billets de banque 168
7. Opérations d’investissement 171
7.1 Investissements étrangers au Maroc 171
7.2 Investissements à l’étranger des personnes morales 177
Bibliographie 182
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