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Les conditions particulières
souscription. ou cotisation, la date d’effet.
Personnalisent le contrat en l’adaptant au souscripteur ou l’assuré compte tenu des déclarations qu’il fait lors de la Elles indiquent également les garanties que l’assuré a choisies, le montant de la prime
Le contrat d’assurance automobile se compose
1053-06
Les conditions générales types automobile Déterminent le fonctionnement général du contrat et décrivent l’ensemble des garanties proposées ainsi que les cas d’exclusions. Elles font l’objet de l’arrêté du Ministre des du 26 Mai 2006.
Automobile Finances et de la privatisation n° 24/08/2017
Assurance Introduction
