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1.3.1.2 Le cautionnement solidaire
Le plus souvent le banquier exige de la caution un engagement solidaire avec le débiteur
principal, il profite ainsi des avantages du cautionnement et de la solidarité. De la dette si le
créancier le lui demande sans pouvoir exiger que le créancier poursuive préalablement le
débiteur principal.
La caution solidaire perd le bénéfice de discussion et le bénéfice de division, elle doit payer la
totalité
1.3.2 La solidarité
La solidarité passive permet à une personne de s’engager avec le débiteur, de la même façon
et au même titre que lui. Chaque débiteur peut être poursuivi pour le tout par le créancier.
L’obligation solidaire a un seul objet mais elle a deux débiteurs. Le débiteur qui a payé a un
recours contre son ou ses codébiteurs pour se faire rembourser du montant de l’obligation
qui ne lui incombait pas mais c’est lui qui supporte le risque de l’insolvabilité de son
codébiteur.
La solidarité active est très rare, elle désigne la situation dans laquelle deux personnes sont
créancières de la même somme. C’est le cas, par exemple, dans les comptes bancaires joints
: les deux titulaires sont créanciers solidaires des sommes inscrites sur le compte, c’est-à-dire
que chacun d’eux a le droit de disposer de la totalité des sommes déposées. La créance
solidaire a un seul objet mais elle a deux créanciers chacun créancier du tout à l’égard du
débiteur unique. ’
1.3.2.1 Les sources de la solidarité
La solidarité passive ne se présume pas sauf en matière commerciale ainsi que précise l’article
164 du DOC. Il faut donc qu’elle résulte expressément du titre constitutif de l’obligation, de la
loi, ou être la conséquence nécessaire de la nature de l’affaire.
La convention qui la prévoit n’a d’effet qu’entre les parties, elle ne bénéfice pas aux tiers.
Ainsi, le cotitulaire d’un compte bancaire joint est, par l’effet d’une stipulation du contrat,
débiteur solidaire des découverts du compte à l’égard de la banque.
1.3.2.2 Les effets de la solidarité
Le mécanisme de la solidarité est le : l’obligation n’a qu’un seul objet mais elle a plusieurs
débiteurs, tous tenus de la même manière. On peut rattacher les effets de la solidarité à l’un
ou à l’autre de ces caractères de la solidarité.
1.3.2.2.1 Effets liés à l’unité d’objet de l’obligation solidaire
Tous les codébiteurs solidaires sont tenus de l’objet unique de l’obligation. Il en découle trois
conséquences :
• Le créancier peut réclamer paiement de l’obligation à l’un quelconque des débiteurs ;
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