Page 89 - CFPA-FC-Saham-Agents-Support pédagogique-M6-Assurances de personnes vie et groupe

Régimes au minimum

Mutuelles identiques à l’AMO Entreprises privées, public ou semi-public disposant d’un régime d’assurance autonome AMO
Internes

» Coups Durs
Individuels
Cts Sante
en vigueur
d’Assurances (y compris Cmim) Ct Type AMO Entreprises du secteur privées assurées avant l’entrée AMO et ayant opté pour le maintien du contrat privé dans le cadre de l’ Autres Ass. Complémentaire : Assurance complémentaire aux régimes de Base autre que l’ Gros risques

Compagnies Ct groupes Facultatifs Article 114 du la loi 65. Cies d’assurances : Assurance Complémentaire au régime AMO » ou «
Assurance Maladie-Maternité

Assurance Maladie

Assurances de personnes, Vie et Groupe
CNSS AMO Entreprises du secteur privé créées après Aout 2005 ou de l’ avant mais ayant opté pour l’AMO Cnss (AMC) Contrats « 2-

CNOPS AMO Fonctionnaires du secteur public Les 8 Mutuelles :1- Cnops OMFAM2-MGPAP 3-MGEN4-douanes 5-ODEP6-Police 7-Forces Aux 8- PTT 1-

Zoom sur l’ 1-Régimes de Base Régimes 2 Complem- -entaires Complément 3éme niveau chez Cie Assurances