Page 4 - Classeur complet CCN 2017_SITEWEB

CHAPITRE XII Titre de l’article N° Art. Pg
CLASSIFICATIONS Présentation de la classification conventionnelle
- Notion de critères classants 1 XII.-1
CHAPITRE XIII - Emplois-repères
RÉMUNÉRATION MINIMALE - Hiérarchie de la grille des emplois 2 XII.-2
MENSUELLE - PRIME D’ANCIENNETÉ Système des «Critères classants» 3 XII.-4
Emplois-Repères 4 XII.-5
CHAPITRE XIV Rémunération minimale mensuelle 5 XII.-5
CLAUSES DIVERSES Affiliation au régime des Cadres
Reconnaissance de la formation 6 XII.-5
SALAIRES MINIMA - formation initiale
- actions de professionnalisation 7 XII.-5
ACCORDS DIVERS Révision de la classification
Grilles «Classification des emplois» annexe
- Employés et ouvriers (niveaux 1 à 5) au XII.-6
- Agents de maîtrise (niveau 6)
- Cadres (niveaux 7 à 9) chapitre

Titre de l’article N° Art. Pg
Rémunération minimale mensuelle 1 XIII.-1
Prime d’ancienneté 2 XIII.-1

Titre de l’article N° Art. Pg
1 XIV.-1
Durée et aménagement du temps de travail 2 XIV.-1
Modalités d’accès à un régime de prévoyance
Modalités de mise en œuvre des dispositifs 3 XIV.-1
d’intéressement, de participation et d’épargne salariale
Personnel temporaire 4 XIV.-1
Les organisations signataires N° Art. XIV.-2

Titre de l’article N° Art. Pg
A.-1
Barème de rémunérations minimales A.-3
Accord transitoire du 26 juin 2012 A.-5
Accord transitoire du 27 décembre 2012 A.-7
Accord transitoire du 13 novembre 2013 A.-9
Barème de rémunérations minimales du 15 janvier 2015 A.-11
Barème de rémunérations minimales du 26 janvier 2016 A.-13
Barème de rémunérations minimales du 26 janvier 2017 Pg

Titre de l’article B.-1

Accord du 22 juin 2015 : Mettant en place un B.-8
régime complémentaire santé dans la branche des B.-11
Commerces De Détail Non Alimentaires - IDCC 1517 B.-13
Avenant n°1 à l’accord du 22 juin 2015
Avenant n°2 à l’accord du 22 juin 2015
Avenant n°3 à l’accord du 22 juin 2015

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