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Ici, l’AQMAT entrepose et met à jour l’ensemble des programmes offrant des subventions aux marchands, aux PME ou aux consommateurs en matière d’habitation.
Environnement
Efficacité énergétique :
une multitude de subventions offertes
aux PME et aux consommateurs
Voici un aperçu des programmes de subvention en efficacité énergétique résidentielle provenant
des gouvernements canadien et québécois, d’organismes paragouvernementaux, comme Hydro-Québec ou la SCHL, même de sociétés privées, tel Énergir. La première partie présente les grandes lignes des programmes qui s’adressent aux PME alors que le deuxième volet fait le point sur ceux qui visent les consommateurs. Puis à la fin, on laisse la parole à l’Office de protection du consommateur qui a édité
une revue critique de la plupart des programmes.
PME
Gouvernement du Canada - programmes offerts aux PME
Association canadienne des constructeurs d’habitations
L’Association canadienne des constructeurs d’habitations reçoit du gouvernement canadien 1,3 million de dollars sur cinq ans pour accélérer l’adoption de technologies novatrices pour la construction de nouvelles habitations et la rénovation d’habitations existantes. Les 8 500 entreprises membres sont des constructeurs d’habitations, des rénovateurs, des promoteurs immobiliers, des entrepreneurs spécialisés, des fabricants de produits et de matériaux, des fournisseurs de produits de construction, des établissements de crédit, et des assureurs.
Gouvernement du Québec - programmes offerts aux PME
Novoclimat – petits et grands bâtiment multilogements
L’aide financière de Novoclimat est destinée aux promoteurs de projets pour différents types d’immeubles dont la forme d’énergie principale est l’électricité, le gaz naturel ou la biomasse forestière résiduelle : des bâtiments de plus de 600 m2, jusqu’à 10 étages; des duplex, triplex et quadruplex; des immeubles à logements de trois étages et moins et de 600 m2 et moins. Les immeubles doivent être des bâtiments à construire ou en rénovation majeure. Les types d’immeubles admissibles sont privés (condos, logements) ou sociaux. Le montant de la subvention remise aux promoteurs varie entre 445 $ et 3 400 $.
Programme LogisVert – Entreprises en construction
Le Programme LogisVert s’adresse aux entreprises de construction et de promotion immobilière qui détiennent tous les permis nécessaires pour construire des habitations résidentielles aux fins de la vente. Les mesures doivent être mises en place dans une construction neuve à vocation résidentielle: maison, multiplex ou immeuble résidentiel de 19 logements ou moins. Un outil de simulation du montant de l’aide financière est accessible sur le portail du programme Logisvert.ca.
80 ÉTÉ 2023 • AQMAT MAGAZINE