Page 64 - banque participative

Au niveau des banques islamiques, on distingue deux types de produits, à savoir :
Ť /HV Sroduits participatifs (avec prise de participation et partage des profits)

Ť Les produits non participatifs (sans prise de participation) basés sur les opérations de
vente/location de biens sur la base d’une marge fixe convenue entre la banque et le client.
Les produits bancaires participatifs consistent essentiellement en la mise en place de partenariats sur
des opérations d’investissement réelles, régis par le principe des 3P (Partage de Profits et de Pertes)
qui exige le partage des profits, des risques et des pertes selon les types de contrats et la contribution
de chaque partie contractante.

On trouve essentiellement deux types de contrats qui répondent aux exigences de la charia et qui
Moudaraba Moucharaka

8.1 Le contrat Moudaraba et ses règles de base

8.1.1 La Moudaraba (PSLB – Profit Sharing and Loss Bearing)

La Moudaraba est un mode de financement participatif « passif » entre un financier – Rab ul Maal
– et un entrepreneur – Mudarib – par lequel le premier met à la disposition du second un capital à

préalablement négocié, les pertes étant supportées par le financier (sauf négligence ou violation des
termes du contrat)

Au niveau du système bancaire islamique, la banque islamique peut jouer l’un des deux rôles suivants:

Ť Mudarib : c’est le mode le plus utilisé où les détenteurs de comptes d’investissement confient à
la banque islamique leurs fonds afin qu’elle les investisse dans des projets rentables

dont elle assure la gestion et dont le partage des profits se réalise selon l’accord entre les
parties. Les pertes étant supportées par les détenteurs de fonds, sauf faute, négligence
ou violation avérée aux conditions convenues avec la Banque Islamique.

Ť Rab Al Mal : c’est le cas où la banque devient bailleur de fonds et finance avec les dépôts
collectés les besoins d’investissement des clients.

Moudaraba

Restrictive ou limitée : où le financier peut fixer des restrictions à l’action du Mudarib quant
à l’investissement des fonds de la Moudaraba (lieu, l’objet, secteur d’activité…). Dans ce cas,
les fonds des comptes d’investissement ne peuvent pas être mélangés avec les fonds
propres de la banque.

Non restrictive ou illimitée : où le Mudarib a l’entière liberté dans son action sauf dans les
cas sortants du cadre normal des activités (autorisation exigée) ou si le Mudarib a l’intention
de prêter à une partie tierce sans l’accord de Rab ul Maal. Dans ce cas, les fonds des parties
peuvent alors êtres mélangés (ex. cas des Comptes d’Investissement ou autres parties).

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