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Opérations à l’international

                              Brevet Bancaire Métiers – Spécialisation OBO                                                        Conducteur de formation
            Annexe 2 : itre d’importation
                            T

                      ROYAUME DU MAROC                              ENGAGEMENT DE L’IMPORTATION
              MINISTERE CHARGE DU COMMERCE EXTERIEUR                DECLARATION PREALABLE D’IMPORTATION
                                                                    LICENCE D’IMPORTATION
           Importateur               N° RC                     Régime douanier
                                     Centre RC



           Exportateur                                         Bureau douanier




           Montant en devises                                  Pays d’origine          N° fichier des opérateurs du
                                                                                       commerce extérieur (2)
                                                               Pays de provenance

           Condition de livraison


           Désignation commerciale des marchandises            N° de nomenclature douanière


                                                               Poids brut :

                                                               Poids net :

                                                               Unités complémentaires :

           Date, cachet et signature de l’importateur



           N° et date d’enregistrement (3) :                                  Banque Domiciliataire


            Avis du Département   Décision du Ministère Chargé du
                 Technique            Commerce Extérieur
                                                               Validité


                                                               Du :
                                                               Au :
                                                 Imputations douanières
              Code bureau     Emargement     N° et date D.U.M   Date d’imputation   Quantité        Valeur




                                                                                                       E.D.M

            (1) Rayer les mentions inutiles.
            (2) N° à faire figurer obligatoirement.
            (3) Réservé au Ministère Chargé du Commerce Extérieur.




            Année de formation 2017-2018                                                                36/76
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