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Opérations de portefeuille Maroc
Brevet Bancaire Métiers – Spécialisation OBO Conducteur de formation

Module de la journée

Domaines du système interbancaire Marocain de télécompensation
▪ Dématérialisation des échanges des virements

▪ Dématérialisation des échanges des chèques.
▪ Dématérialisation des échanges de la lettre de change.
▪ Dématérialisation des échanges des ordres de prélèvements.

Cas d’application : Enoncés

 CAS N° 1 :

« Le système d'échange dématérialisé des chèques repose sur les principes généraux énoncés
dans le manuel des procédures de non échange physique des chèques de l'ASIMT dont certains
sont rappelés ci-dessous et auxquels les parties adhèrent.
• Seuls les chèques libellés en dirhams peuvent être échangés entre les participants via le
SIMT.
• Le SIMT n'admet en échange que les chèques répondant aux caractéristiques techniques
et normes édictées par la circulaire de Bank Al Maghrib N° 12/G/06 du 7 juillet 2006.
• Les chèques circulants ne peuvent être échangés que sur demande de l'établissement tiré,
suite à l'illisibilité de l'image chèque, à une suspicion de fraude, d'utilisation frauduleuse du
chèque ou de demande de règlement partiel. Dans ces cas, l'échange et le traitement des
chèques se fait en bilatéral.
• L'archivage des chèques physiques tirés sur d'autres établissements s'effectue par
l'établissement remettant dont il demeure responsable en respectant les normes de
sécurité requises
• Le délai de règlement interbancaire généré par le SIMT est uniforme sur l'ensemble du
territoire national. Il est fixé à J+2 ouvrés, J étant la date d'échange avec le SIMT. »

Source : Convention interbancaire de l’échange dématérialisé du chèque.

Travail à faire :

1. Qu’est ce qu’un chèque circulant ?
2. Quelles mesures ont été mises en place pour lutter contre l’émission des chèques
sans provision ?
3. Présentez le processus de l’échange dématérialisé du chèque via le SIMT, dans le
cas uniquement de la compensation « Aller ».

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