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Opérations à l’international

Sommaire

Introduction 7

Partie 1 : Cadre réglementaire du commerce extérieur au Maroc 9

1. Organismes intervenant dans les opérations du commerce extérieur 11

1.1 Organismes administratifs intervenant dans la réglementation du commerce extérieur 11
1.2 Organismes de promotion du commerce extérieur 15
1.3 Organismes de contrôle technique 16
1.4 Intervenants auxiliaires dans les opérations du commerce extérieur 17

2. Réglementation des changes 18

2.1 Introduction générale 18
2.2 Réglementation des changes en matière d’importation (Instruction 01 de
l’Office des changes / Régime des Importations) 19
2.3 Cadre légal réglementaire des opérations d’exportation (Instruction 03 de
l’office des changes / Régime des exportations) 21
2.4 Dispositions en vigueur 21

Partie 2 : Techniques de commerce international 25

1. Documents du commerce international 26

1.1 Documents administratifs 26
1.2 Autres documents 27

1.3 Documents divers 32

2. Incoterms 37

2.1 Introduction 37
2.2 Définition 37
2.3 Changements dans les Incoterms 2020 38
2.4 Acheminement international de marchandises 44

2.5 Quatre familles d’incoterms 45
2.6 Présentation synthétique des Incoterms 46
2.7 Incoterms usités au Maroc 48
2.8 Répartition des frais 56
2.9 Documents dans le cadre des incoterms 58

3. Naissance et processus de traitement de l’opération à l’international 60

3.1 Opérations d’importation 60

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