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Opérations à l’international

3.2 Réglementation des changes en matière d’exportation 62

4. Environnement douanier marocain 64

4.1 Législation douanière 64

4.2 Importation 65
4.3 Déclaration 65
4.4 Tarif douanier 65
4.5 Déclarant 66
4.6 Nomenclature douanière : notions 67
4.7 Aperçu des droits et taxes douaniers en vigueur à l’import

(Annexe à la circulaire n° 4406/223 du 31/12/1995) 68

Partie 3 : Techniques de paiement internationales 71

1. Techniques de paiement sans engagement bancaire 71

1.1 Virement international 71

1.2 Encaissement simple ou remise documentaire 73

2. Crédit documentaire : Une technique de paiement avec engagement bancaire 78

2.1 Introduction 78
2.2 Principes de base 78
2.3 Règles et usances uniformes de L’ICC relatives aux crédits documentaires 78
2.4 Principes fondamentaux des RUUCD brochure 600 C.C.I 79
2.5 Crédits documentaires 80
2.6 Circuit de base du crédit documentaire 81
2.7 Les documents d’un crédit documentaire 82

2.8 Modalités de paiement 83
2.9 Formes du crédit documentaire 83
2.10 Les crédits documentaires particuliers 84

3. SWIFT 90

3.1 Introduction 90
3.2 Caractéristiques de SWIFT 89
3.3 Avantages du système SWIFT pour les banques et les exportateurs 91
3.4 Structure du message Swift 92
3.5 Etapes d’émission d’un message SWIFT 96

Partie 4 : Le financement des opérations du commerce extérieur 99

1. Financement des importations 101

1.1 Ligne du crédit documentaire (Crédoc) 101
1.2 Lettre de garantie 101

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