Page 22 - CFPA-Allianz-Bureaux Directs-Support pédagogique-Sinistres Automobile
P. 22

à   lésions     par                                         22
                                                terrestres  des  matérialisé  élément  d’un








                                                véhicules  entrainant  être  ou  objet  gendarmerie.








                                                deux  ferrée,et  doit  moteur  d’un  de  ou




                                                Maroc,impliquant  voie  une  à  à terrestres  projection  la  police  de  P.V  un  décès.
                                   B. CHAMP D’APPLICATION ET LIMITE GEOGRAPHIQUE :


                automobiles CICA











                                                au  liés  non   véhicules  ou véhicules  par  de

                                                survenu  seulement,  deux  deux  sanctionné  engendrer  pas


           Sinistres matériels et corporels Automobile



                de sinistres                    être  doit L’accident  deux  et  corporelles.  des L’implication  les  entre  choc  l’autre.  être  doit L’accident  doit  ne L’accident














                Gestion  Définitions               moteur         un   sur
   17   18   19   20   21   22   23   24   25   26   27