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UE2– Les principes fondamentaux des assurances dommages

TARIFS

Ils sont établis selon différents critères :

• L’usage (6 usages) : tourisme, transport public de voyageurs
(TPV), transport de marchandises (TM) ; véhicules à deux ou

trois roues, garagistes et véhicules divers.

• la puissance fiscale et le type de combustion (diesel / essence)
pour les véhicules de tourisme

• la puissance fiscale et le type de combustion pour les TM dont le

poids total en charge PTC <= 3,5 tonnes

• le poids total en charge pour les TM dont le PTC > 3,5 tonnes