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Enoncé du cas N°3

Les flux de la filière d’ajustement SBI

Remettre dans l’ordre le schéma des flux de la filière d’ajustement SBI :

▪ MAROCLEAR extrait de ses bases les A/O ajustés ou appariés et prépare le dénouement.

▪ Envoi par le dépositaire des A/O refusés pour appariement

▪ Régularisation des A/O refusés par la SDB

▪ Réception des A/O refusés par MAROCLEAR

▪ Refus des A/O par le dépositaire

▪ MAROCLEAR procède au routage des A/O vers le dépositaire

▪ La SDB reçois au fil de l’eau les avis d’opérations envoyés par la BVC.

▪ Les A/O ajusté et appariés envoyé à MAROCLEAR sont des instructions irrévocables de

livraison de titres contre paiement espèces.

▪ Réception des A/O par la SDB et le dépositaire pour appariement de la LCP de gré à gré.

▪ Envoi par la SDB pour appariement des A/O refusés.

▪ Régularisation des A/O refusés pour appariement par le dépositaire.

▪ Routage vers MAROCLEAR.

▪ Réception des A/O par le dépositaire.

▪ La SDB envoie des A/O en attente d’ajustement.

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