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Enoncé du cas N°3





                                       Les flux de la filière d’ajustement SBI




           1.La SDB reçois au fil de l’eau les avis d’opérations envoyés par la BVC.
           2.La SDB envoie des A/O en attente d’ajustement.


           3.MAROCLEAR procède au routage des A/O vers le dépositaire.
           4.Réception des A/O par le dépositaire.


           5.Refus des A/O  par le dépositaire.
           6.Routage vers MAROCLEAR.


           7.Réception des A/O refusés par MAROCLEAR.
           8.Régularisation des A/O refusés pour appariement par le dépositaire.


           9.Régularisation des A/O refusés par la SDB.
           10.Envoi par la SDB pour appariement des A/O refusés.


           11.Envoi par le dépositaire des A/O refusés pour appariement.
           12.Réception des A/O par la SDB et le dépositaire pour appariement de la LCP de gré à gré.


           13.MAROCLEAR extrait de ses bases les A/O ajustés ou appariés et prépare le dénouement.
           14.Les A/O ajusté et appariés envoyé à MAROCLEAR sont des instructions irrévocables de

           livraison de titres contre paiement espèces.








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