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Q 11. La filière de règlement livraison comporte trois sous filières Q 15. La contribution initiale est un apport en espèces demandé à
mais une s'est glissée par erreur laquelle? chaque adhérent au système de garantie visant à QUOI?
A. La filière Ajustement, Les flux sortant de cette filière sont A. Couvrir le risque d'achat de titres
dénommés "flux SBI" (Sociétés de Bourse Intermédiaires). B. Couvrir le risque de liquidation
B. La filière Bourse, Les flux sortant de cette filière sont C. Couvrir le risque de négociation
dénommés "flux ISB" (Inter - Sociétés de Bourse). D. Impôt ou taxes de Maroclear
C. La filière Dénouement, sous le contrôle de MAROCLEAR. E. Contribution à Maroclear pour achat de petits fours
D. La filière gré à gré sous le contrôle de BAM Q 16. Combien paye la société de bourse défaillante verse à la
E. Aucune bonne réponse
Bourse de Casablanca ?
Q 12. Quelle est la phrase qui convient le mieux à la filière A. 5 000 MAD (HT) par valeur et par suspens et par date
dénouements. B. 2 000 MAD (HT) par valeur et par suspens et par date
A. La filière dénouements assure simultanément la livraison des C. 10 000 MAD (HT) par valeur
titres contre le règlement des espèces après vérification des D. 2 000 MAD (HT) par suspens
provisions des intermédiaires. E. 5 000 MAD (HT) par date
B. La filière dénouements assure le traitement des transactions Q 17. La société de bourse dispose de combien de jours pour
initiées par les sociétés de bourse sur les marchés organisés
par la Bourse de Casablanca. régulariser sa situation
C. La filière dénouements enregistre et contrôle les ajustements A. 6 jours
des transactions par les dépositaires sur la base des avis B. 5 jours
d'opéré produits par les sociétés de bourse à l'occasion de C. 4 jours
chaque exécution en bourse. D. 3 jours
D. La filière dénouements contrôle le traitement des sociétés de E. 2 jours
bourse et des opérations initiées sur le marché de gré à gré. Q 18. Que se passe t-il quand la SDB n'arrive pas à régulariser sa
E. Aucune bonne réponse situation après le délai imparti?
Q 13. Calculez la position nette espèces et position nette titres de A. Mise en faillite de la société de bourse
chaqueSDB B. Mise en demeure et avertissement de la société de bourse
C. Paiement d'une amende de 100 000,00 DH
D. Une première séance de rachat est organisée par Maroclear
E. Une deuxième séance de rachat est organisée

Q 19. Sur quelle base se fonde l'organisation comptable titre?
A. L’organisation comptable titre est une comptabilité par valeur
mobilière
B. Tout intermédiaire financier habilité tient une comptabilité
généralisée pour chaque valeur dont il est comptable à l’égard
de sa clientèle
C. Les intermédiaires ne tiennent pas de comptabilité
D. L'organisation comptable titre est une comptabilité de

Maroclear
E. Aucun intermédiaire financier n'est habilité de tenir une
compta-titres
Q 20. La classe 2 de la comptabilité titres, c'est:
A. enregistrent les mouvements espèces entre les divers acteurs
et institutions du marché
B. enregistrent les mouvements de titres entre les divers acteurs
et institutions du marché
C. enregistrent les mouvements de titres et espèces entre les
A. PNE1=-52500 PNT1=-250; PNE 2=125 750 PNT=600 divers acteurs et institutions du marché
B. PNE1=-52000 PNT=-200; PNE 2=125 000 PNT=350 D. enregistrent les comptes individuels ordinaires et comptes
C. PNE1=52500 PNT=250; PNE 2=125 750 PNT=600 individuels de nantissement
D. PNE1=-50500 PNT=250; PNE 2=-73 250 PNT=-350 E. enregistrent les comptes individuels ordinaires
E. PNE1=-125 750 PNT=-600; PNE 2=125 750 PNT=600
Q 14. Cette filière comprend tous les flux impliquant des titres
sans contrepartie espèces. laquelle de ces fonctions n'y
figure pas?
A. Transfert de portefeuilles.
B. Négociation interne des BDT et des TCN.
C. Souscriptions et rachats internes d’OPCVM.
D. Souscriptions et rachats d'OPCVM extérieurs
E. Opérations sur titres.

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