Page 5 - Partie 1

Opérations à l’international

Sommaire

Introduction 9

Partie 1 : Cadre réglementaire du commerce extérieur au Maroc 11

1. Organismes intervenant dans l’opération du commerce extérieur 12

1.1 Les organismes administratifs intervenant dans la réglementation du commerce extérieur
1.2 Organismes de promotion du commerce extérieur
1.3 Organismes de contrôle technique
1.4 Intervenants auxiliaires dans l’opération du commerce extérieur

2. Réglementation des changes 19

2.1 Introduction générale
2.2 Réglementation des changes en matière d’importation (Instruction 01 de l’Office des
changes / Régime des Importations)
2.3 Cadre légal réglementaire des opérations d’exportation (Instruction 03 de l’office des
changes / Régime des exportations)

Partie 2 : Techniques de commerce international 25

1. Documents du commerce international 26

1.1 Documents administratifs

1.2 Autres documents
1.3 Documents divers

2. Incoterms 37

2.1 Introduction
2.2 Définition
2.3 Acheminement international de marchandises
2.4 Quatre groupes d’incoterms

2.5 Présentation synthétique des incoterms
2.6 Incoterms usités au Maroc
2.7 Répartition des frais
2.8 Documents dans le cadre des incoterms

3. Naissance et processus de traitement de l’opération à l’international 55

3.1 Opérations d’importation
3.2 Réglementation des changes en matière d’exportation

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