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LE CREDIT DOCUMENTAIRE:

Son contenu (suite)...

 Les documents relatifs au transport : le connaissement
(RUU article 20), la lettre de transport maritime non-

négociable (RUU article 21), le connaissement de charte-
partie (RUU article 22) le document de transport
multimodal (RUU article 19), la lettre de transport aérien

(RUU article 23), les duplicata de lettre de voiture
ferroviaire ( RUU article 24), la lettre de voiture routière

(RUU article 24), l’attestation de prise en charge du
transitaire ( aucun article dans les RUU).

 Les documents relatifs à l’assurance : police d’assurance
certificat d’assurance, déclaration sous couverture ouverte

(RUU article 28).

 Autres documents : facture douanière, facture consulaire,

certificat d’origine , certificat sanitaire , listes de colisages ,
note de poids , certificat de qualité , certificat d’analyse,

certificat d’inspection .

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