Page 6 - Casablanca, le 15/05/04
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Environnement bancaire et monétaire




            Partie 2 - L’environnement bancaire                                                           89


            1. L’évolution historique du système bancaire marocain                                         89
                 1.1  Avant 1990

                 1.2  Décennie 90 : Modernisation du Système Bancaire Marocain (Loi bancaire de 1993)
                 1.3  Décennie 2000 : Loi 2006 et 2015

            2. Le cadre institutionnel                                                                    100
                 2.1  Les autorités de tutelle

                 2.2  Les organes de consultation
                 2.3  Les organes de coordination
                 2.4  Les nouveaux établissements soumis au champ de contrôle de Bank Al-Maghrib
                 2.5  Les perspectives

            3. Le cadre réglementaire                                                                    107

                 3.1  Les établissements de crédit
                 3.2  Dispositions prudentielles
                 3.3  Dispositions comptables

                 3.4  3.4 Contrôle des établissements de crédit
                 3.5  Protection de la clientèle
                 3.6  Mesures disciplinaires
                 3.7  La concertation
                 3.8  La Lutte contre le Blanchiment de Capitaux

                 3.9  Sources réglementaires
            4. L’entreprise banque                                                                       128

                 4.1  L’activité de la banque
                 4.2  Environnement externe de la banque

                 4.3  Environnement interne de la banque
                 4.4  La performance de la banque

            Annexe                                                                                          153


            Bibliographie                                                                                   159


















                                                                                                           6
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