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Règlement S1A - titre I
SIGNAUX
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Article 221 - Conduite à tenir par un conducteur devant un panneau

présentant un feu rouge fixe

Le conducteur consulte la plaque d'identification :

- s'il s'agit d'une plaque F, le conducteur est en présence d'un sémaphore fermé (1) de B.A.L. ;
- s'il s'agit d'une plaque P.R., le conducteur est en présence d'un sémaphore fermé (1) de B.A.P.R.;

- s'il s'agit d'une plaque B.M., le conducteur est en présence d'un sémaphore fermé (1) de B.M. ;
-s'il s'agit d'une plaque Nf, le conducteur observe l'œilleton :

a) si l'œilleton est allumé, le conducteur est en présence d'un sémaphore fermé (1) :
- de B.A.L., si le panneau n'est pas muni d'une plaque de cantonnement concernant la direction vers
laquelle le signal carré est ouvert;

- de B.A.P.R., si le panneau est muni d'une plaque de cantonnement P.R. ( ou P.R. vers ... )
concernant la direction vers laquelle le signal carré est ouvert ;

- de B.M., si le panneau est muni d'une plaque de cantonnement B.M. (ou B.M. vers ... ) concernant
la direction vers laquelle le signal carré est ouvert.

b) si l'œilleton est éteint ou en l'absence d'œilleton, le conducteur se comporte comme en présence
d'un carré fermé (1).

221.(1) - Voir au Règlement S1B la conduite à tenir par le conducteur après arrêt par un sémaphore ou un carré fermé.