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Règlement S1A - titre I
SIGNAUX
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Article 219bis - Feux présentés à l’ouverture d’un signal ferroviaire

de passage à niveau (S.F.P.N.)

Le S.F.P.N. ouvert présente un feu blanc, fixe ou clignotant, en forme de barrières :

- le blanc fixe du S.F.P.N. indique au conducteur que la
circulation en marche normale est autorisée, si rien ne s’y
oppose ;

- le blanc clignotant du S.F.P.N.indique au conducteur que la
circulation en marche normale est autorisée, si rien ne s’y oppose,
et qu’il est tenu d’aviser le régulateur ou une gare encadrante de
l’existence d’une panne légère dans le fonctionnement du
système d’annonce et de fermeture automatique des barrières du
(ou des) P.N. concerné(s).

La gare ou le régulateur ainsi avisé, informe le chef de district Signalisation concerné ou son
remplaçant.

§7- DISPOSITIONS PARTICULIERES APPLICABLES

AUX PANNEAUX

Article 220 - Identification du signal porté par un panneau

1°) En présence d'un panneau présentant un feu rouge fixe, le conducteur doit déterminer si ce signal
est un sémaphore ou un carré dont un feu serait éteint.
De même, en présence d'un panneau éteint, le conducteur doit, pour appliquer les dispositions
de l'article 112, déterminer le signal le plus impératif, susceptible d'être présenté par ce panneau.
A cet effet, les panneaux sont munis, outre la plaque de repérage (art. 107), d'une plaque
d'identification, réflectorisée et éventuellement d'un œilleton constitué par un feu auxiliaire blanc
bleuté.
2°) Suivant le signal le plus impératif que peut présenter un panneau, la plaque d'identification
correspondante peut porter l'une des inscriptions ci-après :

- en lettres blanches sur fond noir :

s'il s'agit d'un signal carré ;

s'il s'agit d'un sémaphore franchissable à l'initiative du
conducteur dans les conditions prévues pour le B.A.L., ou d'un
feu rouge clignotant ;