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INTRODUCTION
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01 - Première approche des réseaux de notaires
Un phénomène. Les réseaux de notaires existent, nous en avons tous rencontré. Impossible de faire l’impasse sur les groupes Monassier ou Cheuvreux, d’ignorer les associations PHARMETUDES, JURISVIN ou NOTEL, d’échapper aux réseaux sociaux des créateurs ou à Tu es notaire ou clerc de notaire si..., de rester étranger aux plateformes de co-travail mettant en œuvre l’arbre des compétences ou le Pass’droits. Il n’en existe toutefois aucune mesure précise : la profession devra sans aucun doute mettre en œuvre le recensement qui a déjà été demandé par l’Assemblée de Liaison1.
D’une définition à l’autre. Omniprésents, les réseaux de notaires sont d’autant plus difficiles à cerner, à définir, qu’ils sont multiformes et foisonnent sous des objets d’une infinie diversité2. L’Assemblée de Liaison, lors de sa 45e session en 1994 proposait une définition de type structural : « une structure de liens reliant différents acteurs économiques déterminés, entraînant des flux d’informations et d’activités, destinée à faciliter et développer l’exercice professionnel de chaque membre, avec pour corollaire l’obligation d’obéir à une certaine discipline et de se soumettre à certaines contraintes »3. 25 ans plus tard, le phénomène s’est développé dans tous les
1 - Proposition AL 94-2 votée le 28 novembre 1994 et adoptée par le bureau du CSN: « Le Conseil supérieur du notariat est invité à mettre en place un annuaire des réseaux, diffusé au sein de la profession ».
2 - Le terme, cité 107 fois dans le code de commerce n’est pas employé du tout dans le code civil. Il n’est pas non plus une entrée du Vocabulaire juridique du doyen Cornu, association Henri Capitant, Quadrige PUF, 12e édition. 3 - Rapport établi sous la coordination de Gilbert Buhler, notaire à Metzervisse (Moselle) pour la session de
1994 : « Le réseau, outil de développement de l’activité du Notaire ? », revue de l’Assemblée de Liaison des Notaires de France, numéro 1/94.
