Page 2 - Guide du Militant CFE

sommaire
a > les différents acteurs
A1 Le syndicAt
A2 LA sectiOn syndicALe d’entRePRise
A3 Les MAndAts syndicAUX
A4 Les MAndAts eLectiFs
B > la vie de votre section syndicale
QUeLQUes RègLes de bAse
b1 Les gRAnds PRinciPes
b2 Les MOyens de LA sectiOn
b3 sOyez MOteUR de vOs ReLAtiOns
b4 FAites PAsseR L’inFORMAtiOn
b5 deRnièRes RecOMMAndAtiOns
10 MOyens de tUeR sA sectiOn syndicALe
c > les elections du cse :
comite social et economiQue
c1 Les PRePARAtiFs des eLectiOns
c2 negOcieR Le PROtOcOLe eLectORAL
c3 Les Listes de cAndidAtURes et L’eQUiLibRe
HOMMes-FeMMes
c4 Le scRUtin et Les ResULtAts
c5 QUeLQUes QUestiOns/RePOnses
sUR Les eLectiOns PROFessiOnneLLes
c6 ecHeAncieR POUR RenOUveLLeMent de L’institUtiOn
c7 cOnseiLs POUR RedigeR Un tRAct
c8 eXeMPLe de PROtOcOLe d’AccORd PReeLectORAL
POUR Les eLectiOns des MeMbRes dU cse
d > les négociations oBligatoires
d0 en PRéAMbULe : QUeLQUes RAPPeLs sUR Le RégiMe des AccORds cOLLectiFs
d1 QUeLLes entRePRises sOnt cOnceRnees PAR Les negOciAtiOns ObLigAtOiRes ?
d2 négOcieR AU niveAU dU gROUPe
d3 Les tHèMes de LA negOciAtiOn (L 2242-5 dU cOde dU tRAvAiL)
d4 Le RégiMe des négOciAtiOns ObLigAtOiRes
d5 Les sAnctiOns de LA MécOnnAissAnce
des RègLes cOncLUsiOn
e > annexe
e1 eXeMPLe de PROtOcOLe d’AccORd éLectORAL
> 2 CFE-CGC BTP > le guide du militant
7
7
9 12 39
81
81 82 87
91 92 93 95
9 9
101 107
123 129
136 140 141
144
155
156
161 162
162 185
196 197
203
203