Page 12 - Dossier d'appel à intérêt SIG CREDIT MUTUEL FORUM 2020
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Schéma organisationnel








            Schéma organisationnel 2      ème  étage

                                                                                                                       PRINCIPALES CONDITIONS DE LOCATION


                                                                                                                                                Régime fiscal : T.V.A.

                                                                                                                                           Bail Commercial : 6-9 ans

                                                                                                                         Dépôt de garantie : 3 mois de loyer HT/HC
                                                                                      C2.1                                     Loyer payable par trimestre d’avance

                                                                                                                          Indexation annuelle du loyer selon l’indice
                                                                                                                                   INSEE du coût de la construction

                                                                                                                       Honoraires de commercialisation à la charge
                                                                                                                       du preneur : 15 % HT du loyer annuel HT/HC





















            C2.1 Salle de sport








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