Page 12 - Dossier d'appel à intérêt SIG CREDIT MUTUEL FORUM 2020
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Schéma organisationnel
Schéma organisationnel 2 ème étage
PRINCIPALES CONDITIONS DE LOCATION
Régime fiscal : T.V.A.
Bail Commercial : 6-9 ans
Dépôt de garantie : 3 mois de loyer HT/HC
C2.1 Loyer payable par trimestre d’avance
Indexation annuelle du loyer selon l’indice
INSEE du coût de la construction
Honoraires de commercialisation à la charge
du preneur : 15 % HT du loyer annuel HT/HC
C2.1 Salle de sport
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