Page 189 - Sotheby's Arts of Asia Paris, June 16, 2022
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vérifier si chaque bien correspond   La raquette est utilisée pour indiquer   avons bien reçu vos confirmations   Accès aux biens pendant la vente Par   Les chèques et virements bancaires   telle autorisation prenne du retard ne   quelle que soit la valeur.   mentionné dans ce catalogue avant
 à sa description. Le ré-entoilage, le   vos enchères à la personne habilitée   écrites d’ordres d’achat par téléphone   mesure de sécurité, l’accès aux biens   seront adressés à l’ordre de:  pourra pas justifier l’annulation de la   • Archives de plus de 50 ans d’âge   d’organiser l’expédition du lot.
 parquetage ou le doublage constituant   à diriger la vente pendant la vente. Si   au moins 24 h avant la vente.  pendant la vente sera interdit.  HSBC Paris St Augustin   vente ni aucun retard dans le paiement   quelle que soit la valeur.   Espèces en voie d’extinction Les
 une mesure conservatoire et non   vous souhaitez enchérir sur un lot,   Nous vous recommandons également   Déroulement de la vente La personne   3, rue La Boétie   du montant total dû.  • Tout autre objet ancien (notamment   objets qui contiennent de la matière
 un vice ne seront pas signalés. Les   assurez-vous que votre raquette soit   d’indiquer un ordre d’achat de sécurité   habilitée à diriger la vente commence   75008 Paris   Les biens vendus seront délivrés   les bijoux) ayant plus de 50 ans d’âge   végétale ou animale comme le corail,
 dimensions sont données à titre   bien visible par la personne habilitée   que nous pourrons exécuter en votre   les enchères au niveau qu’elle juge   Nom de compte : Sotheby’s (France)   à l’acheteur ou expédiés selon ses   50 000 €.  le crocodile, l’ivoire, les fanons de
 indicatif.  à diriger la vente, et que celle-ci   nom au cas où nous serions dans   approprié et peut enchérir de manière   S.A.S.   instructions écrites et à ses frais, dès   Veuillez noter que le décret n°2004-  baleine, les carapaces de tortue, etc.,
 mentionne bien le numéro figurant sur
 Dans le cadre de l’exposition d’avant-  votre raquette.  l’impossibilité de vous joindre par   successive ou enchérir en réponse   Numéro de compte : 30056 00050   l’accomplissement, le cas échéant, des   709 du 16 juillet 2004 modifiant le   indépendamment de l’âge ou de la
 vente, tout acheteur potentiel aura la   téléphone. Des membres du personnel   à d’autres enchères, et ce au nom   00502497340 26   formalités d’exportation nécessaires.  décret n°93-124 du 29 janvier 1993   valeur, requièrent une autorisation
 possibilité d’inspecter préalablement   S’il y a le moindre doute quant au   parlant plusieurs langues sont à votre   et pour le compte du vendeur, à   IBAN : FR 76 30056 00050   Une Autorisation de Sortie de l’Union   indique que « pour la délivrance du   spéciale du Ministère français de
 à la vente chaque objet proposé à la   niveau de l’enchère ou quant à   disposition pour enchérir par téléphone   concurrence du prix de réserve.  00502497340 26   Européenne est nécessaire pour   certificat, l’annexe du décret prévoit,   l’Environnement avant de pouvoir
 vente afin de prendre connaissance de   l’enchérisseur, attirez immédiatement   pour votre compte.  4. APRES LA VENTE  Adresse swift : CCFRFRPP  pouvoir exporter hors de l’Union   pour certaines catégories, des seuils   quitter le territoire français. Veuillez
 l’ensemble de ses caractéristiques, de   l’attention de la personne habilitée à   Afin d’assurer la régularité et la bonne   Veuillez indiquer dans vos instructions   Européenne des biens culturels   de valeur différents selon qu’il s’agit   noter que la possibilité d’obtenir une
 sa taille ainsi que de ses éventuelles   diriger la vente.  compréhension des enchères faites par   Les adjudicataires recevront une   de paiement à votre banque votre nom,   soumis à la réglementation de l’Union   d’une exportation à destination d’un   licence ou un certificat d’exportation ne
 réparations ou restaurations. A défaut,   Tous les biens vendus seront facturés   téléphone, celles-ci seront enregistrées.   facture détaillant leurs achats et   le numéro de compte de Sotheby’s et le   Européenne sur l’exportation du   autre Etat membre de la Communauté   garantit pas la possibilité d’obtenir une
 les enchérisseurs peuvent contacter le   au nom et à l’adresse figurant sur   indiquant les modalités de paiement et   numéro de la facture. Veuillez noter que   patrimoine culturel (N° CEE 3911/92),   européenne ou d’une exportation à   licence ou un certificat d’importation
 ou les experts de la vente afin d’obtenir   le bordereau d’enregistrement de   Les enchères téléphoniques sont   de collecte des biens.  nous nous réservons le droit de refuser   Journal officiel N° L395 du 31/12/92.  destination d’un Etat tiers ».  dans un autre pays, et inversement. A
 de leur part des renseignements sur   la raquette, aucune modification ne   acceptées aux risques du futur   Résultats de la vente Si vous souhaitez   le paiement fait par une personne autre   Il est conseillé aux acheteurs de   titre d’exemple, il est illégal d’importer
 l’état des lots concernés.  pourra être faite. En cas de perte de   enchérisseur. Sotheby’s ne sera   obtenir des renseignements sur les   que l’acheteur enregistré lors de la   Un Certificat pour un bien culturel   conserver tout document concernant   de l’ivoire d’éléphant africain aux Etats-
 pas responsable en cas d’erreur
                                      est nécessaire pour déplacer, de la
 Sécurité des biens Soucieuse de votre   votre raquette, merci d’en informer   ou d’omission quelconque dans la   résultats de vos ordres d’achat, veuillez   vente, que le paiement doit être fait en   France à un autre État Membre de   l’importation et l’exportation des biens,   Unis. Nous suggérons aux acheteurs
                                                                                        de vérifier auprès des autorités
 sécurité dans ses locaux, la société   immédiatement l’un des clercs de la   passation des enchères par téléphone,   téléphoner à Sotheby’s (France) S.A.S.   fonds disponibles et que l’approbation   l’Union Européenne, des biens culturels   y compris des certificats, étant donné   gouvernementales compétentes de
 Sotheby’s s’efforce d’exposer les   vente.   notamment en cas de problèmes   au : +33 (0)1 53 05 53 34, fax +33 (0)1   du paiement est requise. Veuillez   évalués à hauteur ou au-dessus de la   que ces documents peuvent vous   leur pays les modalités à respecter
 objets de la manière la plus sûre. Toute   À la fin de chaque session de   techniques ou d’interruptions affectant   53 05 52 93/52 94.  contacter notre Post-Sale Services   limite applicable fixée par le Service des   être réclamés par l’administration   pour importer de tels objets avant
 manipulation d’objet non supervisée   vente, vous voudrez bien restituer   la ligne téléphonique.  Paiement Le paiement doit être   pour toute question concernant   Musées de France. Si vous le souhaitez,   gouvernementale.  d’enchérir. Il incombe à l’acheteur
 par le personnel de Sotheby’s se fait à   votre raquette au guichet des   effectué immédiatement après la   l’approbation du paiement.  Sotheby’s pourra accomplir pour votre   Nous attirons votre attention sur le   d’obtenir toute licence et/ou certificat
 votre propre risque.  enregistrements.  Enchérir en ligne pendant la vente en   vente.  Aucun frais n’est prélevé sur le   compte les formalités nécessaires à   fait qu’à l’occasion de demandes de   d’exportation ou d’importation, ainsi
 Certains objets peuvent être   Enchères Anticipées avant l’ouverture   salle - Si vous ne pouvez être présent   Le paiement peut être fait :  paiement par carte Mastercard et Visa.   l’obtention de ce Certificat.  certificat de libre circulation, il se peut   que toute autre documentation
 dans la salle pendant la vente aux
 volumineux et/ou lourds, ainsi   de la Vente en Salle - Veuillez noter que   enchères, vous pouvez également   Nous nous réservons le droit de vérifier   Un Certificat peut également s’avérer   que l’autorité habilitée à délivrer les   requise.
 que dangereux, s’ils sont maniés   les ordres d’achat écrits « traditionnels   enchérir directement en ligne via   • par virement bancaire en Euros   la source des fonds reçus.  nécessaire pour exporter hors de   certificats manifeste son intention   Veuillez noter que Sotheby’s n’est
 sans précaution. Dans le cas où   » ne seront pas acceptés pour cette   une Plateforme Internet. Pour tout   • par chèque garanti par une banque   l’Union Européenne des biens culturels   d’achat éventuel dans les conditions   pas en mesure d’assister les
 vous souhaiteriez examiner plus   vente. Si vous avez enchéri avant   renseignement concernant une   en Euros   Enlèvement des achats Les achats   évalués à hauteur ou au-dessus de la   prévues par la loi.  acheteurs dans le transport de lots
 attentivement des objets, veuillez faire   l’ouverture de la vente en salle (selon   participation à la vente en ligne via une   • par chèque en Euros   ne pourront être enlevés qu’après   limite applicable fixée par le Service   Sales Tax et Use Tax (taxes instituées   contenant de l’ivoire ou d’autres
 appel au personnel de Sotheby’s pour   les modalités décrites ci-dessus dans   Plateforme Internet, veuillez consulter   • par carte de crédit (Visa, Mastercard,   leur paiement et après que l’acheteur   des Musées de France mais au-  par certains Etats aux Etats-Unis   matériaux restreignant l’importation
 votre sécurité et celle de l’objet exposé.  la section « AVANT LA VENTE ») et que   notre site internet.sothebys.com. Les   American Express, CUP). Veuillez noter   ait remis à Sotheby’s tout document   dessous de la limite fixée par l’Union   d’Amérique)  ou l’exportation vers les Etats-
 Certains biens peuvent porter une   votre enchère n’a pas été exécutée à   enchères en ligne sont régies par les   que le montant maximum de paiement   permettant de s’assurer de son   Européenne.  Les acheteurs sont informés que   Unis. L’impossibilité d’exporter ou
 autorisé par carte de crédit est 40
            identité.
 mention “NE PAS TOUCHER”. Si vous   son montant maximal avant l’ouverture   conditions relatives aux enchères   000 €;   On trouvera ci-après une sélection   des taxes locales de vente « Sale Tax   d’importer le lot ne justifie pas un
 souhaitez les étudier plus en détails,   de la vente en salle, des enchères   en ligne en direct (dites « Conditions   • en espèces en Euros, pour les   Les biens vendus dans le cadre   de certaines des catégories d’objets   » ou de consommation « Use Tax »   retard de paiement du montant dû ou
 vous devez demander l’assistance du   seront portées automatiquement pour   Online ») qui sont publiées ci-après   particuliers ou les commerçants   d’une vente aux enchères qui ne sont   impliqués et une indication des limites   sont susceptibles de s’appliquer lors   l’annulation de la vente.
 personnel de Sotheby’s.  votre compte pendant la vente en   et disponibles sur le site internet de   jusqu’à un montant inférieur ou égal   pas enlevés par l’acheteur seront,   au-dessus desquelles une Autorisation   de l’importation de biens dans des   Droit de préemption L’État peut
 salle jusqu’au plafond que vous aurez   Sotheby’s ou fournies sur demande.   à l’expiration d’un délai de 30 jours
 Objets mécaniques et électriques   enregistré. Vous pourrez également   Les Conditions Online s’appliquent   à 1 000 € par vente (mais jusqu’à   suivant l’adjudication (le jour de la   de Sortie de l’Union Européenne ou un   pays étrangers suite à leur achat (à   exercer sur toute vente publique
 Les objets mécaniques et électriques   continuer d’enchérir personnellement   aux enchères en ligne en sus des   15 000 € pour un particulier qui n’a   vente étant inclus dans ce délai),   Certificat pour un bien culturel peut   titre d’exemple, une « Use tax » est   d’œuvres d’art un droit de préemption
 (notamment les horloges et les   via une Plateforme Internet pendant   Conditions Générales de Vente.  pas sa résidence fiscale en France et   entreposés aux frais risques et périls   être requis :  susceptible d’être due lorsque des   sur les biens proposés à la vente,
 montres) sont vendus sur la base de   la vente en salle pour aller au-delà du   qui n’agit pas pour les besoins d’une   de l’acheteur, puis transférés, aux frais   • Aquarelles, gouaches et pastels ayant   biens sont importés dans certains états   par déclaration du ministre chargé
 leur valeur décorative. Il ne faut donc   plafond enregistré.  Tableau Convertisseur Pour faciliter   activité professionnelle). Sotheby’s   risques et périls de l’acheteur auprès   plus de 50 ans d’âge 30 000 €.   américains). Les acheteurs sont tenus   de la Culture aussitôt prononcée
 pas s’attendre à ce qu’ils fonctionnent.   les enchères, un tableau présentant les   aura toute discrétion pour apprécier   d’une société de gardiennage désignée   • Dessins ayant plus de 50 ans d’âge   de se renseigner par leurs propres   l’adjudication de l’objet mis en vente.
 Il est important avant toute mise en   Mandat à un tiers enchérisseur   taux de conversion est installé dans de   les justificatifs de non-résidence fiscale   par Sotheby’s.  15 000 €.   moyens sur ces taxes locales.  L’État dispose d’un délai de 15 jours
 marche de faire vérifier le système   Si vous enchérissez dans la vente,   nombreuses salles de vente. Il affiche   ainsi que la preuve que l’acheteur   • Peintures et tableaux en tous   Dans le cas où Sotheby’s procède, pour   à compter de la vente publique pour
 électrique ou mécanique par un   vous le faites à titre personnel et   le numéro du lot et l’enchère actuelle   n’agit pas dans le cadre de son activité   Tous les frais dus à la société de   matériaux sur tous supports ayant   le compte d’un acheteur de cette vente,   confirmer l’exercice de son droit de
 professionnel.  nous pouvons vous tenir pour le seul   en euros et en devises étrangères.   professionnelle.  gardiennage devront être payés par   plus de 50 ans d’âge (autres que   à la livraison d’un bien dans un Etat   préemption. En cas de confirmation,
 responsable de cette enchère, à moins   Les taux de changes sont des   l’acheteur avant de prendre livraison   l’État se subroge à l’acheteur.
 2. LES ENCHERES   Le Post-Sale Services et le bureau de   les aquarelles, gouaches, pastels et   des Etats-Unis d’Amérique dans lequel
 de nous avoir préalablement avertis   approximations au regard des récentes   remise des biens sont ouverts aux   des biens.  dessins ci-dessus) 150 000 €.   Sotheby’s est enregistrée aux fins de   Sont considérés comme œuvres d’art,
 Les enchères peuvent être portées,   que vous enchérissiez au nom et pour   actualisations et ne doivent pas être   jours ouvrables de 10h00 à 12h30 et de   Assurance Sotheby’s décline toute   • Sculptures originales ou productions   collecter des « Sales Taxes », Sotheby’s   pour les besoins de l’exercice du droit
 avant l’ouverture de la vente en   le compte d’une tierce personne en   considérés comme le montant précis   14h00 à 18h00.   responsabilité quant aux pertes et   de l’art statuaire originales, et copies   est tenue de collecter et de remettre à   de préemption de l’État, les biens
 salle, selon les modalités exposées   nous fournissant un mandat écrit   qui figurera sur la facture. Sotheby’s   dommages que les lots pourraient   produites par le même procédé que   l’Etat concerné la « Sale Tax/Use Tax   suivants :
 ci-dessus et, pendant la vente en salle,   régulier que nous aurons enregistré.   n’assume aucune responsabilité   Sotheby’s demande à tout nouveau   subir à l’expiration d’un délai de 30   l’original ayant plus de 50 ans d’âge   » applicable sur le prix d’achat total
 en personne ou par téléphone ou en   Dans ce cas, vous serez solidairement   pour toute erreur ou omission dans   client et à tout acheteur qui souhaite   (trente) jours suivant la date de la   50 000 €.  (y compris le prix d’adjudication, la   (1) objets archéologiques ayant plus
 ligne ou par l’intermédiaire d’un tiers   responsable avec ledit tiers du   les montants indiqués. Seul le prix en   effectuer le paiement en espèces,   vente, le jour de la vacation étant inclus   commission acheteur, la commission   de cent ans d’âge provenant de fouilles
 (les ordres étant dans ce dernier cas   paiement du prix d’adjudication. En   euros fera foi.  sous réserve des dispositions   dans le calcul. A l’expiration de ce délai,   • Livres de plus de cent ans d’âge   de frais généraux, le droit de suite si   et découvertes terrestres et sous-
 transmis par écrit ou par téléphone).   cas de contestation de la part du tiers,   3. LA VENTE  légales en la matière, de fournir une   l’acheteur sera donc lui-même chargé   (individuel ou par collection) 50 000 €.   applicable, les frais de transport et   marines, de sites archéologiques ou de
 Les enchères seront conduites en   Sotheby’s pourra vous tenir pour seul   preuve d’identité (sous forme d’une   de faire assurer les lots acquis.  • Véhicules de plus de 75 ans d’âge 50   d’assurance), quel que soit le pays   collections archéologiques ;
 Euros. Un convertisseur de devises   responsable de l’enchère.  Conditions Générales de Vente   pièce d’identité comportant une   000 €.   de résidence ou la nationalité de   (2) éléments de décor provenant du
 sera visible pendant les enchères à titre   Enchérir par téléphone Si vous ne   et Conditions Online La vente aux   photographie, telle que passeport,   Exportation des biens culturels   • Estampes, gravures, sérigraphies   l’acheteur.  démembrement d’immeuble par
 purement indicatif, seul le prix en Euros   pouvez être présent en salle lors de   enchères (y compris les enchères   carte d’identité ou permis de conduire),   L’exportation de tout bien hors de   et lithographies originales avec   destination ;
 faisant foi.  la vente aux enchères, vous pouvez   anticipées avant l’ouverture de la vente   ainsi qu’un justificatif de domicile.  France ou l’importation dans un autre   leurs plaques respectives et affiches   Lorsque l’acheteur a fourni à Sotheby’s
 Comment enchérir en personne dans   enchérir directement par téléphone.   en salle via une Plateforme Internet)   Les chèques, y compris les chèques   pays peut être soumise à l’obtention   originales ayant plus de 50 ans d’âge   avant la remise du bien un certificat   (3) peintures, aquarelles, gouaches,
                                      15 000 €.
                                                               d’exonération valable pour les biens
 est régie par les Conditions Générales
            d’une ou plusieurs autorisation(s)
                                                                                        pastels, dessins, collages, estampes,
 la salle Pour enchérir en personne   Les enchères téléphoniques sont   de Vente figurant dans ce catalogue et   de banque, seront libellés à l’ordre   d’exporter ou d’importer.  • Photographies, films et négatifs   destinés à la revente (« Resale   affiches et leurs matrices respectives ;
 dans la salle, vous devrez vous faire   acceptées pour tous les biens dont   par les Conditions Online disponibles   de Sotheby’s. Bien que les chèques   afférents ayant plus de 50 ans d’âge   Exemption Certificate »), la « Sale
 enregistrer et obtenir une raquette   l’estimation basse est supérieure à 4   sur le site Internet de Sotheby’s.   libellés en Euros par une banque   Il est de la responsabilité de   15 000 €.   Tax/Use Tax » ne sera pas facturée.   (4) photographies positives ou
 numérotée avant que la vente aux   000 €. Étant donné que le nombre de   Quiconque a l’intention d’enchérir   française ou par une banque étrangère   l’acheteur d’obtenir les autorisations   • Cartes géographiques imprimées   Les clients qui souhaitent fournir des   négatives quel que soit leur support ou
 enchères ne commence. Vous devrez   lignes téléphoniques est limité, il est   doit lire attentivement ces Conditions   soient acceptés, nous vous informons   d’exportation ou d’importation.   ayant plus de 100 ans d’âge 15 000 €.   documents relatifs à la revente ou   le nombre d’images sur ce support ;
 présenter une pièce d’identité et   nécessaire de prendre des dispositions   Générales de Vente et les Conditions   que le bien ne sera pas délivré avant   Il est rappelé aux acheteurs que les   • Incunables et manuscrits, y compris   l’exonération de taxe de leurs achats   (5) œuvres cinématographiques et
 des références bancaires. Si vous   24 heures au moins avant la vente pour   Online. Celles-ci peuvent être, le cas   l’encaissement définitif du chèque,   biens achetés doivent être payés   cartes et partitions (individuels ou par   doivent contacter le département Post-  audiovisuelles ;
 enchérissez pour la première fois, nous   obtenir ce service dans la mesure des   échéant, modifiées par affichage dans   l’encaissement pouvant prendre   immédiatement après la vente aux   collection) quelle que soit la valeur.   Sale Services.
 vous demanderons également votre   disponibilités techniques.  En outre,   la salle des ventes ou par des annonces   plusieurs jours, voire plusieurs   enchères.  • Objets archéologiques de plus de 100   (6) productions originales de l’art
 adresse, votre téléphone, votre courriel   dans le souci d’assurer un service   faites par la personne habilitée à diriger   semaines s’agissant de chèque   ans d’âge quelle que soit la valeur.   Les clients souhaitant que l’expédition   statuaire ou copies obtenues par
 et votre signature pour vous enregistrer   satisfaisant aux enchérisseurs, il vous   des ventes.   étranger. En revanche, le lot sera délivré   Le fait qu’une autorisation   • Éléments faisant partie intégrante de   de leur lot aux Etats-Unis soit organisée   le même procédé et fontes dont
 et créer votre compte.  est demandé de vous assurer que nous   immédiatement s’il s’agit d’un chèque   d’exportation ou d’importation requise   monuments artistiques, historiques ou   par Sotheby’s doivent contacter le   les tirages ont été exécutés sous le
 de banque.  soit refusée ou que l’obtention d’une             responsable du Post Sale Service   contrôle de l’artiste ou de ses ayants-
                                      religieux ayant plus de 100 ans d’âge
 186  SOTHEBY’S  COMPLETE CATALOGUING AVAILABLE AT SOTHEBYS.COM/PF2207                                      187
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