Page 189 - Sotheby's Arts of Asia Paris, June 16, 2022
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vérifier si chaque bien correspond La raquette est utilisée pour indiquer avons bien reçu vos confirmations Accès aux biens pendant la vente Par Les chèques et virements bancaires telle autorisation prenne du retard ne quelle que soit la valeur. mentionné dans ce catalogue avant
à sa description. Le ré-entoilage, le vos enchères à la personne habilitée écrites d’ordres d’achat par téléphone mesure de sécurité, l’accès aux biens seront adressés à l’ordre de: pourra pas justifier l’annulation de la • Archives de plus de 50 ans d’âge d’organiser l’expédition du lot.
parquetage ou le doublage constituant à diriger la vente pendant la vente. Si au moins 24 h avant la vente. pendant la vente sera interdit. HSBC Paris St Augustin vente ni aucun retard dans le paiement quelle que soit la valeur. Espèces en voie d’extinction Les
une mesure conservatoire et non vous souhaitez enchérir sur un lot, Nous vous recommandons également Déroulement de la vente La personne 3, rue La Boétie du montant total dû. • Tout autre objet ancien (notamment objets qui contiennent de la matière
un vice ne seront pas signalés. Les assurez-vous que votre raquette soit d’indiquer un ordre d’achat de sécurité habilitée à diriger la vente commence 75008 Paris Les biens vendus seront délivrés les bijoux) ayant plus de 50 ans d’âge végétale ou animale comme le corail,
dimensions sont données à titre bien visible par la personne habilitée que nous pourrons exécuter en votre les enchères au niveau qu’elle juge Nom de compte : Sotheby’s (France) à l’acheteur ou expédiés selon ses 50 000 €. le crocodile, l’ivoire, les fanons de
indicatif. à diriger la vente, et que celle-ci nom au cas où nous serions dans approprié et peut enchérir de manière S.A.S. instructions écrites et à ses frais, dès Veuillez noter que le décret n°2004- baleine, les carapaces de tortue, etc.,
mentionne bien le numéro figurant sur
Dans le cadre de l’exposition d’avant- votre raquette. l’impossibilité de vous joindre par successive ou enchérir en réponse Numéro de compte : 30056 00050 l’accomplissement, le cas échéant, des 709 du 16 juillet 2004 modifiant le indépendamment de l’âge ou de la
vente, tout acheteur potentiel aura la téléphone. Des membres du personnel à d’autres enchères, et ce au nom 00502497340 26 formalités d’exportation nécessaires. décret n°93-124 du 29 janvier 1993 valeur, requièrent une autorisation
possibilité d’inspecter préalablement S’il y a le moindre doute quant au parlant plusieurs langues sont à votre et pour le compte du vendeur, à IBAN : FR 76 30056 00050 Une Autorisation de Sortie de l’Union indique que « pour la délivrance du spéciale du Ministère français de
à la vente chaque objet proposé à la niveau de l’enchère ou quant à disposition pour enchérir par téléphone concurrence du prix de réserve. 00502497340 26 Européenne est nécessaire pour certificat, l’annexe du décret prévoit, l’Environnement avant de pouvoir
vente afin de prendre connaissance de l’enchérisseur, attirez immédiatement pour votre compte. 4. APRES LA VENTE Adresse swift : CCFRFRPP pouvoir exporter hors de l’Union pour certaines catégories, des seuils quitter le territoire français. Veuillez
l’ensemble de ses caractéristiques, de l’attention de la personne habilitée à Afin d’assurer la régularité et la bonne Veuillez indiquer dans vos instructions Européenne des biens culturels de valeur différents selon qu’il s’agit noter que la possibilité d’obtenir une
sa taille ainsi que de ses éventuelles diriger la vente. compréhension des enchères faites par Les adjudicataires recevront une de paiement à votre banque votre nom, soumis à la réglementation de l’Union d’une exportation à destination d’un licence ou un certificat d’exportation ne
réparations ou restaurations. A défaut, Tous les biens vendus seront facturés téléphone, celles-ci seront enregistrées. facture détaillant leurs achats et le numéro de compte de Sotheby’s et le Européenne sur l’exportation du autre Etat membre de la Communauté garantit pas la possibilité d’obtenir une
les enchérisseurs peuvent contacter le au nom et à l’adresse figurant sur indiquant les modalités de paiement et numéro de la facture. Veuillez noter que patrimoine culturel (N° CEE 3911/92), européenne ou d’une exportation à licence ou un certificat d’importation
ou les experts de la vente afin d’obtenir le bordereau d’enregistrement de Les enchères téléphoniques sont de collecte des biens. nous nous réservons le droit de refuser Journal officiel N° L395 du 31/12/92. destination d’un Etat tiers ». dans un autre pays, et inversement. A
de leur part des renseignements sur la raquette, aucune modification ne acceptées aux risques du futur Résultats de la vente Si vous souhaitez le paiement fait par une personne autre Il est conseillé aux acheteurs de titre d’exemple, il est illégal d’importer
l’état des lots concernés. pourra être faite. En cas de perte de enchérisseur. Sotheby’s ne sera obtenir des renseignements sur les que l’acheteur enregistré lors de la Un Certificat pour un bien culturel conserver tout document concernant de l’ivoire d’éléphant africain aux Etats-
pas responsable en cas d’erreur
est nécessaire pour déplacer, de la
Sécurité des biens Soucieuse de votre votre raquette, merci d’en informer ou d’omission quelconque dans la résultats de vos ordres d’achat, veuillez vente, que le paiement doit être fait en France à un autre État Membre de l’importation et l’exportation des biens, Unis. Nous suggérons aux acheteurs
de vérifier auprès des autorités
sécurité dans ses locaux, la société immédiatement l’un des clercs de la passation des enchères par téléphone, téléphoner à Sotheby’s (France) S.A.S. fonds disponibles et que l’approbation l’Union Européenne, des biens culturels y compris des certificats, étant donné gouvernementales compétentes de
Sotheby’s s’efforce d’exposer les vente. notamment en cas de problèmes au : +33 (0)1 53 05 53 34, fax +33 (0)1 du paiement est requise. Veuillez évalués à hauteur ou au-dessus de la que ces documents peuvent vous leur pays les modalités à respecter
objets de la manière la plus sûre. Toute À la fin de chaque session de techniques ou d’interruptions affectant 53 05 52 93/52 94. contacter notre Post-Sale Services limite applicable fixée par le Service des être réclamés par l’administration pour importer de tels objets avant
manipulation d’objet non supervisée vente, vous voudrez bien restituer la ligne téléphonique. Paiement Le paiement doit être pour toute question concernant Musées de France. Si vous le souhaitez, gouvernementale. d’enchérir. Il incombe à l’acheteur
par le personnel de Sotheby’s se fait à votre raquette au guichet des effectué immédiatement après la l’approbation du paiement. Sotheby’s pourra accomplir pour votre Nous attirons votre attention sur le d’obtenir toute licence et/ou certificat
votre propre risque. enregistrements. Enchérir en ligne pendant la vente en vente. Aucun frais n’est prélevé sur le compte les formalités nécessaires à fait qu’à l’occasion de demandes de d’exportation ou d’importation, ainsi
Certains objets peuvent être Enchères Anticipées avant l’ouverture salle - Si vous ne pouvez être présent Le paiement peut être fait : paiement par carte Mastercard et Visa. l’obtention de ce Certificat. certificat de libre circulation, il se peut que toute autre documentation
dans la salle pendant la vente aux
volumineux et/ou lourds, ainsi de la Vente en Salle - Veuillez noter que enchères, vous pouvez également Nous nous réservons le droit de vérifier Un Certificat peut également s’avérer que l’autorité habilitée à délivrer les requise.
que dangereux, s’ils sont maniés les ordres d’achat écrits « traditionnels enchérir directement en ligne via • par virement bancaire en Euros la source des fonds reçus. nécessaire pour exporter hors de certificats manifeste son intention Veuillez noter que Sotheby’s n’est
sans précaution. Dans le cas où » ne seront pas acceptés pour cette une Plateforme Internet. Pour tout • par chèque garanti par une banque l’Union Européenne des biens culturels d’achat éventuel dans les conditions pas en mesure d’assister les
vous souhaiteriez examiner plus vente. Si vous avez enchéri avant renseignement concernant une en Euros Enlèvement des achats Les achats évalués à hauteur ou au-dessus de la prévues par la loi. acheteurs dans le transport de lots
attentivement des objets, veuillez faire l’ouverture de la vente en salle (selon participation à la vente en ligne via une • par chèque en Euros ne pourront être enlevés qu’après limite applicable fixée par le Service Sales Tax et Use Tax (taxes instituées contenant de l’ivoire ou d’autres
appel au personnel de Sotheby’s pour les modalités décrites ci-dessus dans Plateforme Internet, veuillez consulter • par carte de crédit (Visa, Mastercard, leur paiement et après que l’acheteur des Musées de France mais au- par certains Etats aux Etats-Unis matériaux restreignant l’importation
votre sécurité et celle de l’objet exposé. la section « AVANT LA VENTE ») et que notre site internet.sothebys.com. Les American Express, CUP). Veuillez noter ait remis à Sotheby’s tout document dessous de la limite fixée par l’Union d’Amérique) ou l’exportation vers les Etats-
Certains biens peuvent porter une votre enchère n’a pas été exécutée à enchères en ligne sont régies par les que le montant maximum de paiement permettant de s’assurer de son Européenne. Les acheteurs sont informés que Unis. L’impossibilité d’exporter ou
autorisé par carte de crédit est 40
identité.
mention “NE PAS TOUCHER”. Si vous son montant maximal avant l’ouverture conditions relatives aux enchères 000 €; On trouvera ci-après une sélection des taxes locales de vente « Sale Tax d’importer le lot ne justifie pas un
souhaitez les étudier plus en détails, de la vente en salle, des enchères en ligne en direct (dites « Conditions • en espèces en Euros, pour les Les biens vendus dans le cadre de certaines des catégories d’objets » ou de consommation « Use Tax » retard de paiement du montant dû ou
vous devez demander l’assistance du seront portées automatiquement pour Online ») qui sont publiées ci-après particuliers ou les commerçants d’une vente aux enchères qui ne sont impliqués et une indication des limites sont susceptibles de s’appliquer lors l’annulation de la vente.
personnel de Sotheby’s. votre compte pendant la vente en et disponibles sur le site internet de jusqu’à un montant inférieur ou égal pas enlevés par l’acheteur seront, au-dessus desquelles une Autorisation de l’importation de biens dans des Droit de préemption L’État peut
salle jusqu’au plafond que vous aurez Sotheby’s ou fournies sur demande. à l’expiration d’un délai de 30 jours
Objets mécaniques et électriques enregistré. Vous pourrez également Les Conditions Online s’appliquent à 1 000 € par vente (mais jusqu’à suivant l’adjudication (le jour de la de Sortie de l’Union Européenne ou un pays étrangers suite à leur achat (à exercer sur toute vente publique
Les objets mécaniques et électriques continuer d’enchérir personnellement aux enchères en ligne en sus des 15 000 € pour un particulier qui n’a vente étant inclus dans ce délai), Certificat pour un bien culturel peut titre d’exemple, une « Use tax » est d’œuvres d’art un droit de préemption
(notamment les horloges et les via une Plateforme Internet pendant Conditions Générales de Vente. pas sa résidence fiscale en France et entreposés aux frais risques et périls être requis : susceptible d’être due lorsque des sur les biens proposés à la vente,
montres) sont vendus sur la base de la vente en salle pour aller au-delà du qui n’agit pas pour les besoins d’une de l’acheteur, puis transférés, aux frais • Aquarelles, gouaches et pastels ayant biens sont importés dans certains états par déclaration du ministre chargé
leur valeur décorative. Il ne faut donc plafond enregistré. Tableau Convertisseur Pour faciliter activité professionnelle). Sotheby’s risques et périls de l’acheteur auprès plus de 50 ans d’âge 30 000 €. américains). Les acheteurs sont tenus de la Culture aussitôt prononcée
pas s’attendre à ce qu’ils fonctionnent. les enchères, un tableau présentant les aura toute discrétion pour apprécier d’une société de gardiennage désignée • Dessins ayant plus de 50 ans d’âge de se renseigner par leurs propres l’adjudication de l’objet mis en vente.
Il est important avant toute mise en Mandat à un tiers enchérisseur taux de conversion est installé dans de les justificatifs de non-résidence fiscale par Sotheby’s. 15 000 €. moyens sur ces taxes locales. L’État dispose d’un délai de 15 jours
marche de faire vérifier le système Si vous enchérissez dans la vente, nombreuses salles de vente. Il affiche ainsi que la preuve que l’acheteur • Peintures et tableaux en tous Dans le cas où Sotheby’s procède, pour à compter de la vente publique pour
électrique ou mécanique par un vous le faites à titre personnel et le numéro du lot et l’enchère actuelle n’agit pas dans le cadre de son activité Tous les frais dus à la société de matériaux sur tous supports ayant le compte d’un acheteur de cette vente, confirmer l’exercice de son droit de
professionnel. nous pouvons vous tenir pour le seul en euros et en devises étrangères. professionnelle. gardiennage devront être payés par plus de 50 ans d’âge (autres que à la livraison d’un bien dans un Etat préemption. En cas de confirmation,
responsable de cette enchère, à moins Les taux de changes sont des l’acheteur avant de prendre livraison l’État se subroge à l’acheteur.
2. LES ENCHERES Le Post-Sale Services et le bureau de les aquarelles, gouaches, pastels et des Etats-Unis d’Amérique dans lequel
de nous avoir préalablement avertis approximations au regard des récentes remise des biens sont ouverts aux des biens. dessins ci-dessus) 150 000 €. Sotheby’s est enregistrée aux fins de Sont considérés comme œuvres d’art,
Les enchères peuvent être portées, que vous enchérissiez au nom et pour actualisations et ne doivent pas être jours ouvrables de 10h00 à 12h30 et de Assurance Sotheby’s décline toute • Sculptures originales ou productions collecter des « Sales Taxes », Sotheby’s pour les besoins de l’exercice du droit
avant l’ouverture de la vente en le compte d’une tierce personne en considérés comme le montant précis 14h00 à 18h00. responsabilité quant aux pertes et de l’art statuaire originales, et copies est tenue de collecter et de remettre à de préemption de l’État, les biens
salle, selon les modalités exposées nous fournissant un mandat écrit qui figurera sur la facture. Sotheby’s dommages que les lots pourraient produites par le même procédé que l’Etat concerné la « Sale Tax/Use Tax suivants :
ci-dessus et, pendant la vente en salle, régulier que nous aurons enregistré. n’assume aucune responsabilité Sotheby’s demande à tout nouveau subir à l’expiration d’un délai de 30 l’original ayant plus de 50 ans d’âge » applicable sur le prix d’achat total
en personne ou par téléphone ou en Dans ce cas, vous serez solidairement pour toute erreur ou omission dans client et à tout acheteur qui souhaite (trente) jours suivant la date de la 50 000 €. (y compris le prix d’adjudication, la (1) objets archéologiques ayant plus
ligne ou par l’intermédiaire d’un tiers responsable avec ledit tiers du les montants indiqués. Seul le prix en effectuer le paiement en espèces, vente, le jour de la vacation étant inclus commission acheteur, la commission de cent ans d’âge provenant de fouilles
(les ordres étant dans ce dernier cas paiement du prix d’adjudication. En euros fera foi. sous réserve des dispositions dans le calcul. A l’expiration de ce délai, • Livres de plus de cent ans d’âge de frais généraux, le droit de suite si et découvertes terrestres et sous-
transmis par écrit ou par téléphone). cas de contestation de la part du tiers, 3. LA VENTE légales en la matière, de fournir une l’acheteur sera donc lui-même chargé (individuel ou par collection) 50 000 €. applicable, les frais de transport et marines, de sites archéologiques ou de
Les enchères seront conduites en Sotheby’s pourra vous tenir pour seul preuve d’identité (sous forme d’une de faire assurer les lots acquis. • Véhicules de plus de 75 ans d’âge 50 d’assurance), quel que soit le pays collections archéologiques ;
Euros. Un convertisseur de devises responsable de l’enchère. Conditions Générales de Vente pièce d’identité comportant une 000 €. de résidence ou la nationalité de (2) éléments de décor provenant du
sera visible pendant les enchères à titre Enchérir par téléphone Si vous ne et Conditions Online La vente aux photographie, telle que passeport, Exportation des biens culturels • Estampes, gravures, sérigraphies l’acheteur. démembrement d’immeuble par
purement indicatif, seul le prix en Euros pouvez être présent en salle lors de enchères (y compris les enchères carte d’identité ou permis de conduire), L’exportation de tout bien hors de et lithographies originales avec destination ;
faisant foi. la vente aux enchères, vous pouvez anticipées avant l’ouverture de la vente ainsi qu’un justificatif de domicile. France ou l’importation dans un autre leurs plaques respectives et affiches Lorsque l’acheteur a fourni à Sotheby’s
Comment enchérir en personne dans enchérir directement par téléphone. en salle via une Plateforme Internet) Les chèques, y compris les chèques pays peut être soumise à l’obtention originales ayant plus de 50 ans d’âge avant la remise du bien un certificat (3) peintures, aquarelles, gouaches,
15 000 €.
d’exonération valable pour les biens
est régie par les Conditions Générales
d’une ou plusieurs autorisation(s)
pastels, dessins, collages, estampes,
la salle Pour enchérir en personne Les enchères téléphoniques sont de Vente figurant dans ce catalogue et de banque, seront libellés à l’ordre d’exporter ou d’importer. • Photographies, films et négatifs destinés à la revente (« Resale affiches et leurs matrices respectives ;
dans la salle, vous devrez vous faire acceptées pour tous les biens dont par les Conditions Online disponibles de Sotheby’s. Bien que les chèques afférents ayant plus de 50 ans d’âge Exemption Certificate »), la « Sale
enregistrer et obtenir une raquette l’estimation basse est supérieure à 4 sur le site Internet de Sotheby’s. libellés en Euros par une banque Il est de la responsabilité de 15 000 €. Tax/Use Tax » ne sera pas facturée. (4) photographies positives ou
numérotée avant que la vente aux 000 €. Étant donné que le nombre de Quiconque a l’intention d’enchérir française ou par une banque étrangère l’acheteur d’obtenir les autorisations • Cartes géographiques imprimées Les clients qui souhaitent fournir des négatives quel que soit leur support ou
enchères ne commence. Vous devrez lignes téléphoniques est limité, il est doit lire attentivement ces Conditions soient acceptés, nous vous informons d’exportation ou d’importation. ayant plus de 100 ans d’âge 15 000 €. documents relatifs à la revente ou le nombre d’images sur ce support ;
présenter une pièce d’identité et nécessaire de prendre des dispositions Générales de Vente et les Conditions que le bien ne sera pas délivré avant Il est rappelé aux acheteurs que les • Incunables et manuscrits, y compris l’exonération de taxe de leurs achats (5) œuvres cinématographiques et
des références bancaires. Si vous 24 heures au moins avant la vente pour Online. Celles-ci peuvent être, le cas l’encaissement définitif du chèque, biens achetés doivent être payés cartes et partitions (individuels ou par doivent contacter le département Post- audiovisuelles ;
enchérissez pour la première fois, nous obtenir ce service dans la mesure des échéant, modifiées par affichage dans l’encaissement pouvant prendre immédiatement après la vente aux collection) quelle que soit la valeur. Sale Services.
vous demanderons également votre disponibilités techniques. En outre, la salle des ventes ou par des annonces plusieurs jours, voire plusieurs enchères. • Objets archéologiques de plus de 100 (6) productions originales de l’art
adresse, votre téléphone, votre courriel dans le souci d’assurer un service faites par la personne habilitée à diriger semaines s’agissant de chèque ans d’âge quelle que soit la valeur. Les clients souhaitant que l’expédition statuaire ou copies obtenues par
et votre signature pour vous enregistrer satisfaisant aux enchérisseurs, il vous des ventes. étranger. En revanche, le lot sera délivré Le fait qu’une autorisation • Éléments faisant partie intégrante de de leur lot aux Etats-Unis soit organisée le même procédé et fontes dont
et créer votre compte. est demandé de vous assurer que nous immédiatement s’il s’agit d’un chèque d’exportation ou d’importation requise monuments artistiques, historiques ou par Sotheby’s doivent contacter le les tirages ont été exécutés sous le
de banque. soit refusée ou que l’obtention d’une responsable du Post Sale Service contrôle de l’artiste ou de ses ayants-
religieux ayant plus de 100 ans d’âge
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