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Slag Import Market -Consultancy MBC-Gov. Vanuatu   Page 9 sur 76






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                                                                                    MIN, OF FINANCE & ECONOMIC MANAGEMENT
                                                                                    MIN. OF INFRASTRUCTURE & PUBLIC UTILITIES
                                                                                    Private mail bag 9058
                                                                                    Port-Vila, VANUATU
                                                                                    Tél. : 23032 - Tél/Fax : 27937  DOC.
                                                                                    Tél. : 22790 - Tél/Fax : 27714
                                                                                                          4


               FACTURE N° FA22003                       transmis le 05/08/2022            Nouméa le, 05/08/2022

           VOTRE COMMANDE :   Etudes, pilotage et coordination à la livraison d'une commande de scorie en VRAC  Votre contact pour ce dossier :
              INCOTERME :    CIF / VANUATU NON DEDOUANE                   DEVISE : XPF   Mr MAMATUI Laurent
                                                                                      QUANTITE :  P.U HT :   TOTAL TTC :
             Réf. PRODUITS :                      DESIGNATIONS :                  UP
                                                                                      (en tonne)  (en XPF)  (en XPF)
           BON DE COMMANDE     EN CONFORMITE A LA PROPOSITION COMMERCIALE N° 2022 / 003
      OFFRE COMMERCIALE N° 2022/003  Livraison de matériau "scorie" en vrac       t           1 000 000            3 500            3 500 000 000

                                  Frais d'études : techniques, logistiques, économiques, juridiques , commerciales.
                                  Coût de la marchandise (EXW)
                                  Coût de la mise à quai (FCA)
                                  Coût des opérations administratives et fiscales au dédouanement à l'export
                                  Coût de la mise à (FOB/NOUMEA) chargement à bord navire.
                                  Coût du fret maritime jusqu'à rendu ports/quais de destinations (FOB/VANUATU)
                                  Coût de l'assurance maritime
                                  Coût des opérations de pilotage et de coordination
                                  Coût des frais de déplacement sur les îles du VANUATU (Billets d'avions, hébergements…)

































                                  Droit et taxes fiscaux applicables en Nouvelle-Calédonie (inclus)   in    -  -    -


                   CONDITIONS DE REGLEMENT :                                            Total TTC :             3 500 000 000
                                                                                   Droit & Taxes :  0%           -
                     CONDITIONS :   Par virement bancaire sur notre compte de société.   Net à PAYER :            3 500 000 000

                              10% d'acompte à la commande.                                   L'Entrepreneur :
          MODALITES DU MARCHE :
                              (imputable sur le montant total TTC)                          M MAMATUI Laurent
                    Réf. Bancaires :  RIB :  |1|7|4|9|9|  |0|0|0|1|0|  |3|2|1|9|8|5|0|2|0|1|1|  |5|5|
                        Agence BCI Orphelinat IBAN : |F|R|7|6|  |1|7|4|9|  |9|0|0|0| |1|0|3|2|  1|9|8|5|  |0|2|0|1|  |1|5|5|
          Nouméa NOUVELLE-CALEDONIE BIC : B|C|A|D|N|C|N|N|


                  Pas d'escompte pour paiement anticipé, passée la date d'échéance, tout paiement différé entraine l'application d'une pénalité de 3 fois le taux d'intérêt légal (Loi N° 2008-776 DU 04/08/2008)
                                      My Business Consulting SAS - au capital de 1 000 0000 - RCS NOUMEA 1 498 328
                                Email : contact@mybusiness-consulting.com - https://www.facebook.com/mybusinessconsulting
                                Siège social : 7 rue DANGE - Nouméa - BP 30506 La Bellevie - 98895 Nouméa CEDEX / GSM : 788.100
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