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HISTOIRE
LA ¨PREMIERE CONSTITUTION
Louis XVI, mettant fin à la « République de
fait » établie après la fuite à Varennes et la
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suspension du roi . Le débat persiste quant
à sa nature : certains la qualifient de « mo-
narchie constitutionnelle », tandis que d ’
autres la considèrent comme une « monar-
chie républicaine » ou un « régime à exécutif
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monarchique » . La constitution n ’ était pas
applicable dans les colonies et autres pos-
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La Constitution française du 3 septembre sessions françaises .
1791 est la première expérience d ’ un régi-
me libéral en France. Elle apparaît en pério- Que comportait la constitution
de révolutionnaire et institue une monarchie
constitutionnelle. Ce texte, promulgué deux La Constitution de 1791 en France compor-
ans après la Déclaration des droits de l ’ tait plusieurs dispositions importantes :
homme et du citoyen et les Articles de consti- 1 ) Monarchie constitutionnelle :
tution de 1789, est la première constitution
Elle établissait une monarchie constitu-
écrite qui transfère la souveraineté du roi à la
tionnelle, transférant la souveraineté du
Nation. Les prérogatives du roi deviennent
roi à la Nation.
les prérogatives de la nation que le roi exer-
ce au nom de cette dernière. Fondée sur les Le roi exerçait les prérogatives au nom de
principes de la souveraineté de la Nation et la nation.
de la séparation des pouvoirs (ou, plus pré- 2 ) Séparation des pouvoirs :
cisément, de l ’ équilibre des pouvoirs ),
néanmoins fondée sur le suffrage censitaire La Constitution prévoyait une séparation
et non sur le suffrage universel. L ’ des pouvoirs entre le législatif, l ’ exécutif
Assemblée nationale constituante, issue des et le judiciaire.
États généraux, a élaboré cette constitution L ’ Assemblée législative était élue par suf-
en trois phases : l ’ élaboration des bases, la frage censitaire.
poursuite de l ’ œuvre constitutionnelle et la
3 ) Droits et libertés : Elle garantissait
révision. Elle entre en vigueur le 14 septem-
les libertés individuelles et les droits fonda-
bre 1791 avec la prestation de serment de
mentaux.
