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l’appréciation  ou  neuves  Sauf.  .  F.A.P  ;  non  ou  (Cf. transbordeur  peuvent  ne  elles
















                            pour          quantité…),  poids,  qu’en  assurées  conteneur  en  navire  du  où  pontée  ».  Sauf  .  F.A.P





                            l’assureur    (spécification,  être  ;  colis  : l’expédition  ;  d’arrivée)  nom  le  prévu,  en  ou  cale  «  ou  »












                            à             :   peuvent  ne  en  facultés  pour  ville  et Le nom du navire transporteur (Cf. Infra §3 Les surprimes applicables)  est  en  voyager  3)  Risques  besoin.  au

                            nécessaires   assurer  à  elles  cas  dernier  de  cas  en  final conditionnement  départ  de  (Ville  transbordement  ; applicables)  vont  facultés  Sauf.(Art  .  F.A.P  ;  Tous  «  :  choisi  guerre  de








           Assurance Maritime et Transports




                            informations  :  risques  facultés  des  nature  ce  dans  ;  d’emballage  mode  de  mode  assurer  à  voyage  un  si  échéant  surprimes  Les  les  si Mentionner  qu’en  assurées  d’assurance  valeur  d’assurance  mode  risques  les Mentionner















                            Les  des      La  1.  usagées  Le  2.  Le  3.  Le  4.  5.  cas  Le  6.  Infra  7.  être  La  8.  Le  9.  10.
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