Page 93 - CFPA-FC-Saham-Agents-Support pédagogique-M7-Assurance Maritime et Transports
P. 93

normalement            pas,  pourra  la  est destination  destination












                                     terminer               ne  quai,  de       de  lieu  le






                                     se                     à  ou     lieu  le  lorsque

                                     doivent                douane    si






                                     risques                sous      transporteur  transport





                                     les             PFAF)  magasins            de

                                     où              9           excéder:  navire  véhicule



                             10      moment          (Art   ports,    du
                             Art         assureurs.  temps  les  spéciales,     dernier


                             anticipée  Ie  avant  les  le  dans  dans  déchargement  du
           Assurance Maritime et Transports





                             livraison  livraison  pour  risques  voyage  assureurs  surprime  et  du  déchargement  l'intérieur






                             de      de  les         du     des       compter  ;  ou  de

                             prise   prise  cesser   limite  garantie  convention  à  port  du  point



                             La                      La               Jours  du  Jours  un

                             B/      Toute  fait     C/     La   sauf  30  ville  15  est
   88   89   90   91   92   93   94   95   96   97   98