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semi-  120                dans                             au





                               ou   l’article            impliqués                        engagés

                               remorques  à                                   1984.       être











                               ferrée,  conformément     véhicules            Octobre     doivent






                               voie  C  R.               deux                 02  du



                               une                       des                  Dahir       d’hospitalisation



                               à    d’assurance                                     10%.
              automobiles CICA
                               liés                      passagers)           du  3  à    et



                               non                                            et  2  égal


                               moteur  l’obligation      et                   articles  ou  pharmaceutiques







                               à                                              les   inférieur
                                    à   n°17-99).        (conducteurs  :
                       :       terrestres  soumis  (Loi  :            CONCERNES  par  être





       Automobile  de sinistres  CONCERNES  véhicules  sont  qui  assurances  CONCERNEES  occupants  prévus  préjudices  doit  P  P.  d’I.  médicaux,









       Assurance  Gestion  VEHICULES  C.  les  Tous  remorques  des  code  VICTIMES  D.  les  Tous  l’accident.  DOMMAGES  E.  Les    taux  Le    frais  Les    Maroc.
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