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UE2– Les principes fondamentaux des assurances dommages




                                                                             Journée 1



           Programme :               Module 1 : Les règles de la responsabilité civile


                                     1)     La responsabilité


                                     2)     La responsabilité pénale


                                     3)     La responsabilité civile


                                     4)     Synthèse


                                     5)     Les deux types de la responsabilité  civile


                                     6)     Les conditions de la  mise en œuvre et de l’exonération de la
                                            responsabilité civile


                                     7)     Les 5 situations de la responsabilité civile, selon le DOC


                                     8)     Les principes fondamentaux de la responsabilité civile
                                            contractuelle













                                                                                                                                       3
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