Page 15 - guide de tarification

Affections médicales et décisions probables

Le tableau suivant présente un aperçu des affections médicales les plus courantes et les décisions de tarification
les plus probables en rapport avec ces affections. En plus d’indiquer si un RMT est exigé, le tableau montre la
décision probable selon le type d’assurance demandée (vie, invalidité, maladies graves). Il vous aidera à prévoir
la décision probable et à préparer le proposant en conséquence.
Il est important de noter que ce tableau n’est fourni qu’à titre indicatif et que la décision finale dépendra de
l’étude de l’ensemble du dossier du client.

TYPE D’ASSURANCE RMT
AFFECTION MÉDICALE
VIE INV MG VIE INV MG

TROUBLES MENTAUX ET NERVEUX
Présents mais état stable et proposant exerçant actuellement un emploi OU proposant rétabli et exerçant
actuellement un emploi. Âge du proposant ≥ 20 ans

Anxiété, épuisement professionnel, trouble d’adaptation, trouble de l’humeur
Léger – au cours de la dernière Standard Exclusion Standard Non
année
Exclusion pendant
Léger – > 1 an Standard Standard Non
90 jours
Autre : Précisions requises sur les
symptômes, les arrêts de travail,
les médicaments prescrits, le Surprime Exclusion Standard Oui Non Non
traitement, le nombre de crises et
la période de stabilité
Dépression situationnelle
Généralement
Légère Exclusion Standard
Standard
Sévère ≤ 1 an Différé Exclusion Standard
Généra-
Autre : Précisions requises sur les lement Non Non
symptômes, les arrêts de travail, Oui
les médicaments prescrits, le Surprime Exclusion Standard
traitement, le nombre de crises et
la période de stabilité
Dépression majeure
≤ 1 an Différé Exclusion Standard Généra-
lement Non Non
> 1 an Surprime Exclusion Standard Oui
Trouble bipolaire
≤ 1 an Différé Refus Refus Généra-
lement Non Non
> 1 an Surprime Refus Refus Oui
Schizophrénie et autres troubles psychotiques
< 3 ans Différé Refus Refus Non

≥ 3 ans Surprime Refus Refus Oui Non Non
Tentative de suicide
≤ 5 ans : Refus ≤ 7 ans : Différé ≤ 7 ans : Différé Vie: Oui, si une surprime est
1 tentative
> 5 ans : Surprime > 7 ans : Exclusion > 7 ans: Surprime applicable
> 1 tentative Refus Refus Refus Non

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