Page 12 - La lettre de Parly 2 N° 94 - Janvier 2020

Dossier Cahiers des charges

POUR RAPPEL :

Répartition des 36 résidences de Parly2 par types :

TYPE 1 ou C : Breteuil, Chaillot, Dauphine, Longchamp, Maillot, Odéon, Opéra, Orsay, Ranelagh,
Saint-Augustin Saint-Honoré, Saint-Michel, Solferino

TYPE 2 ou M : Auteuil, Bagatelle, Concorde, Etoile, George V, Gabriel, Iéna, La Muette, Louvre,
Monceau, Orangerie, Passy, Pré-Catelan, Rivoli, Saint-James, Tuileries, Trocadéro, Varenne.

TYPE 3 ou L : Foch, Neuilly, Palais Royal, Saint-Cloud et Saint-Germain des Prés.

Extraits du Règlement de Copropriété et du Règlement Intérieur
sur les obligations des copropriétaires :

Section II - usage des «parties privatives» et reportées dans le règlement intérieur de
1°/ Généralités l’ensemble immobilier.
Chacun des copropriétaires aura le droit de Sous toutes les réserves qui précèdent et
jouir et d’user comme bon lui semblera, des autorisations nécessaires, aucun aménagement
parties privatives comprises dans son lot, à la ni aucune décoration ne pourront être apportés
condition de ne pas nuire aux droits des autres par un copropriétaire aux balcons, loggias,
copropriétaires, le tout conformément à la terrasses qui, extérieurement, rompraient
destination de L’ENSEMBLE IMMOBILIER, telle l’harmonie de L’ENSEMBLE IMMOBILIER.
qu’elle est déterminée par le présent règlement. Les portes d’entrée des appartements ne
De façon générale, il ne devra rien être fait pourront, même en ce qui concerne leur
qui puisse porter atteinte à la destination, peinture être modifiées extérieurement
compromettre l’harmonie et la solidité de individuellement.
L’ENSEMBLE IMMOBILIER, nuire à la sécurité Les tapis-brosses, s’il en existe sur les paliers
ou à la tranquillité des occupants. d’étages, quoique fournis par chaque
… copropriétaire, devront être d’un modèle
uniforme.
3°/ Harmonie - aspect …
I. - Les fenêtres et fermetures extérieures,
bien que constituant des parties privatives, 8°/ Balcons – terrasses - loggias
et également les garde-corps, balustrades, Ce sont des parties privatives à l’exception du
rampes et barres d’appui des balcons, loggias, gros œuvre qui reste partie commune.
terrasses, ne pourront, même en ce qui concerne Les copropriétaires qui bénéficieraient de
leur peinture, être modifiés, si ce n’est avec balcons, loggias, terrasses ou assimilés devront
l’autorisation de l’assemblée générale des les maintenir en parfait état d’entretien et en
copropriétaires statuant aux conditions ci-après respecter la destination.
fixées. Ils ne pourront procéder à aucun aménagement
Les propriétaires des lots comportant des ni décoration pouvant porter atteinte à l’aspect
terrasses ou loggias auront le droit de les clore ou à l’harmonie de L’ENSEMBLE IMMOBILIER.
mais uniquement sous réserve de l’agrément de Les copropriétaires seront responsables de tous
l’architecte de l’ENSEMBLE IMMOBILIER. les dommages tels que fissures, fuites, provoqués
… directement ou indirectement par leur fait ou
par le fait des aménagements qu’ils pourraient
La pose de stores est autorisée, sous réserve apporter notamment plantations, jardins
que la teinte et la forme soient celles choisies suspendus, arrosages intempestifs, écoulements
par l’assemblée générale des copropriétaires obstrués.

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